Les délibérations du Conseil Municipal

[79.118] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L U.B.R

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/10/1979
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[79.119] - ECLAIRAGE PUBLIC FOURNITURE DE MATÉRIEL MARCHÉ ÉCLAIRAGE TECHNIQUE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 05/10/1979
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[79.120] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION D'UN DÉLAISSÉ DE VOIRIE AU PROFIT DE M . GONNORD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 05/10/1979
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[79.121] - URBANISME ET CONSTRUCTION ACQUISITION DU GARDEN TENNIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 05/10/1979
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[79.099] - DÉSIGNATION D'UN MEMBRE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMARROY EN REMPLACEMENT DE M. TÉTARD

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.100] - INSTITUTION D'UN COMITE D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.101] - CESSION D'ACTIONS DE LA SEMIPAR

Rubrique : Port
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.102] - GARANTIE D'EMPRUNT DE 883 000F PAR LA VILLE DE ROYAN À L'HÔPITAL DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.103] - GARANTIE D'EMPRUNT DE 360 000F PAR LA VILLE DE ROYAN À L 'HÔPITAL DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.104] - ACQUISITION DU GARDEN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.105] - ACQUISITION DU GARDEN TENNIS EMPRUNT DE 2 740 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.106] - GROUPE SCOLAIRE "L'YEUSE" CONSTRUCTION DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE MARCHÉ D'INGÉNIERIE ET D'ARCHITECTURE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.107] - CANTINES SCOLAIRES FIXATION DES TARIFS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.108] - INSTANCE CETAC ET BONNEFOY CONTRE VILLE DE ROYAN (MESURES CONSERVATOIRES)

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.109] - INSTANCE CETAC C/VILLE DE ROYAN (PROVISION SUR HONORAIRES)

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.110] - SUBVENTION SPORTIVE EXCEPTIONNELLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.111] - CONTRAT D'ASSURANCE GOLF

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.112] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZAEC ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M JOUAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.113] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZAEC ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MM. MUSSETTI ET LEGRAND

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.114] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZAEC ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M BRIGNONNE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/09/1979
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