Les délibérations du Conseil Municipal

[79.139] - TARIFS DU TENNIS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.140] - ESPLANADE DE PONTAILLAC AVENANT N°5 AU BAIL DE LOCATION

Rubrique : Baux
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.141] - RÉVISION DE LA REDEVANCE DUE PAR LA SEMAR/ROYAN/SAINTONGE POUR UTILISATION DES LOCAUX MIS À SA DISPOSITION RUE DE L'ÉLECTRICITÉ AVENANT N°2

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.142] - LOYERS DE LA CITÉ DES RAPATRIÉS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.143] - EMPRUNT DE 1 150 000FRS FINANCEMENT DU NOUVEAU PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.144] - ASSURANCE VOL DE LA VILLE - PROPOSITION D'AVENANT N°5 À LA POLICE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.145] - REMBOURSEMENT CONCESSION TRENTENAIRE À M. POINOT JEAN CLAUDE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.146] - SYNDICAT DU MARAIS DE POUSSEAU REMBOURSEMENT D'EMPRUNT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.147] - TARIF POUR LE CREUSEMENT DES FOSSES AUX CIMETIÈRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.148] - CIMETIÈRES MONPERRIER MAINE-GEOFFROY ET CLÉMENCEAU TARIF DES CONCESSIONS

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.149] - TARIF DU CAVEAU DÉPOSITOIRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.150] - LOYER CENTRE-MÉDICO SOCIAL ET VILLA ETOILE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.151] - LOCATION DU MATÉRIEL "ATUMAT" D'ENTRETIEN DES ÉGOUTS RÉSEAU PLUVIAL POUR LE COMPTE DES COMMUNES ET DES PARTICULIERS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.152] - STADE D'HONNEUR ETANCHÉITÉ DES GRADINS MARCHÉ REVALETANCHE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.153] - GYMNASE EMILE ZOLA ALIMENTATION EN GAZ DE VILLE INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL MARCHÉ S.A.P.R

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.154] - Z.A.C. MÉTAIRIE NOUVELLE LISTE D'ACQUÉREURS DE TERRAINS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.155] - LOTISSEMENT COMMUNAL DE BIRAT (ATTRIBUTION DE PARCELLES DE TERRAIN)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.156] - TRAITÉ DE CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE L'EAU POTABLE AVENANT N°4 AU CAHIER DES CHARGES

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.157] - CENTRE SOCIAL ETUDE DE PROJET

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.117] - REMBOURSEMENT PAR LA COMPAGNIE D'ASSURANCE VOL À L'ÉCOLE MATERNELLE "LA CLAIRIÈRE"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 05/10/1979
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