Les délibérations du Conseil Municipal

[79.183] - COMPTE DE GESTION DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS EXERCICE 1976

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.184] - COMPTE DE GESTION DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS EXERCICE 1977

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.185] - COMPTE DE GESTION DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS EXERCICE 1978

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.122] - VŒU CONCERNANT LA CARRIÈRE DES SECRÉTAIRES GÉNÉRAUX DES COMMUNES (PROJET DE LOI EN COURS D'EXAMEN)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.123] - JUMELAGE AVEC LA VILLE ALLEMANDE DE BALINGEN R.F.A.

Rubrique : Divers
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.124] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE 1 000 00F AUX RÉFUGIÉS DU SUD EST ASIATIQUE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.125] - SUBVENTION SPORTIVE EXCEPTIONNELLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.126] - RÈGLEMENT DES FRAIS ET HONORAIRES DE MES TAPON ET LANDRY

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.127] - INSTANCE CETAC C/VILLE DÉFENSE À L'ACTION ENGAGÉE ET DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.128] - DROIT DE PLACE DU MARCHÉ DE GROS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.129] - DROITS DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.130] - PLACAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.131] - TAXE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.132] - IMPÔT SUR LES SPECTACLES JEUX ET DIVERTISSEMENTS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.133] - DROIT DE PLACE POUR LA VENTE DE CHRYSANTHÈMES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.134] - TARIFS CAREL COURS DU SOIR

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.135] - TARIF CAREL 1980

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.136] - TARIFS DU PORT À COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 1979

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.137] - TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 16/11/1979
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[79.138] - GOLF DE LA COTE DE BEAUTÉ TARIFS 1980

Rubrique : Golf
Date du conseil : 16/11/1979
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