Les délibérations du Conseil Municipal

[79.163] - FIXATION DU LOYER DE L'IMMEUBLE SIS 17 RUE DE L'ÉLECTRICITÉ SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VACATIONS MUTIPLES

Rubrique : Baux
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.164] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS (EXERCICE 1979) N°3

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.165] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR DU CAREL EN 1980

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.166] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR ADJOINT DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.167] - ASSURANCE VOL POUR LE CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.168] - TAUX DE VACATIONS HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.169] - SUBVENTION À L'ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INSTITUT PASTEUR (A.D.I.P.)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.170] - SUBVENION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE MÉDICO-SPORTIF MUNICIPAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.171] - RÉPARTITION DES FONDS SCOLAIRES DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES ANNÉE SCOLAIRE 1978_1979

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.172] - MARCHÉS NÉGOCIÉS POUR ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRE POUR LES CANTINES SCOLAIRES ANNÉE 1980

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.173] - MARCHÉ DU PARC ATTRIBUTION DU STANDS EXTÉRIEUR N°1 À M. VIVENOT

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.174] - DROITS DE PLACE POUR LES MARCHANDS FORAINS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.175] - TAXE DE STATIONNEMENT POUR LES TAXIS

Rubrique : Taxis
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.176] - PLAN DE CIRCULATION PROGRAMME 1979 AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR PLACE DR GANTIER

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.177] - VOIRIE AMÉNAGEMENT DE LA VOIE DE DESSERTE DE LA ZONE COMMERCIALE MARCHÉ ROTRACO

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.178] - AMÉNAGEMENT ENTRÉE EST DE ROYAN ACQUISITION DOUSSANTOUSSE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.179] - EXTENSION DU LOTISSEMENT DE BIRAT ACQUISITION GEMON

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.180] - URBANISME ET CONSTRUCTION CRÉATION DE LA RUE GABORIAU ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ CACOUAULT PIERRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.181] - AMÉNAGEMENT DE L'ENTRÉE NORD DE ROYAN ECHANGE M.GROLLEAU GUY ET MME

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.182] - LOTISSEMENT COMMUNAL DE BIRAT (ATTRIBUTION DE PARCELLES DE TERRAIN)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/12/1979
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