Les délibérations du Conseil Municipal

[80.019] - RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES DE LA CHAMBRE DES MÉTIERS DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE

Rubrique : Elections
Date du conseil : 22/02/1980
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[80.020] - TARIF DU MARCHÉ CENTRAL BANC N°27

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 22/02/1980
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[80.021] - PISCINE COUVERTE INSTALLATION DE RÉCUPÉRATION ÉNERGÉTIQUE

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 22/02/1980
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[80.022] - URBANISME ET CONSTRUCTION Z.A.E.C. ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. BOSC ALAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/02/1980
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[80.023] - URBANISME ET CONSTRUCTION Z.A.E.C. ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. MIGNON GABRIEL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/02/1980
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[80.001] - IMPÔTS SUR LES SPECTACLES ET LES DIVERTISSEMENTS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/01/1980
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[80.002] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DÉPENDANT DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL DÉNOMMÉ "PISCINE DE FONCILLON"

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/01/1980
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[80.003] - SAIEM CESSION D'UNE ACTION DE 100.00 F À LA COMMUNE DE MARENNES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/01/1980
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[80.004] - ASSAINISSEMENT EAUX USÉES PROGRAMME DE TRAVAUX 1979

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 18/01/1980
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[80.005] - LOCATION DE LA VILLA "L'ETOILE"

Rubrique : Baux
Date du conseil : 18/01/1980
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[80.006] - URBANISME ET CONSTRUCTION ENQUÊTES D.U.P. ET PARCELLAIRE 2ÈME TRANCHE "BIRAT"

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 18/01/1980
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[80.007] - LOTISSEMENT DE "BIRAT" ATTRIBUTION DE TERRAIN NU

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 18/01/1980
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[80.008] - SERVITUDE DE PASSAGE DES PIÉTONS LE LONG DU LITTORAL

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/01/1980
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[80.009] - MARCHÉ NÉGOCIÉ À COMMANDES AVEC M. P. COUGRAND

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/01/1980
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[80.010] - INSTANCE "ROYAN-ARDON S.A." CONTRE LA VILLE DÉSIGNATION DE ME MERCIER AVOCAT À SAINTES

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 18/01/1980
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[79.158] - GRAND CASINO DE ROYAN PROJET DE CONSTRUCTION HÔTELIÈRE

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.159] - TARIF DU PALAIS DES CONGRES CENTRE POLYVALENT D'ANIMATION ET D'ACTIVISTES CULTURELLES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.160] - AVANCE DE TRÉSORERIE À L'OFFICE DU TOURISME DE ROYAN AUTITRE DE L'EXERCICE 1980

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.161] - AVANCE DE TRÉSORERIE AU COMITE GÉNÉRAL D'ANIMATION D ROYAN AU TITRE DE L'EXERCICE 1980

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/12/1979
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[79.162] - LOYER DES LOGEMENT DE L'AÉRODROME

Rubrique : Baux
Date du conseil : 14/12/1979
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