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[21.044] - PROGRAMME PENSA : PRÉVENTION SANTÉ ET NUTRITION DES SÉNIORS ACTIFS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS)
Rubrique : PENSA
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.045] - ORGANISATION DE LA NEUVIÈME ÉDITION DU FESTIVAL DES SPORTS URBAINS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.046] - CONVENTION RELATIVE À L'EXERCICE DE LA COMPÉTENCE "GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES" (GEPU) PENDANT LA PERIODE TRANSITOIRE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE ET SES COMMUNES-MEMBRES
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.047] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.048] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.049] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ROYAN VAUX ATLANTIC FOOTBALL CLUB », POUR L’ANNÉE 2021
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.050] - CONVENTION ADHÉSION-PROJET N° CCA 17-14-006 DE MAITRISE FONCIÈRE D'EMPRISES, RELATIVE À LA CONVENTION CADRE N° CC 17-14-001, ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPF) - AVENANT N° 7
Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.051] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2021
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.052] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ROYAN SHOPPING, POUR L'ANNÉE 2021
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.017] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2021
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 19/02/2021
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[21.018] - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DE LA LUDOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROYAN - MODIFICATIF N°1
Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 19/02/2021
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[21.019] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) - EXERCICE 2021 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (ROB)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/02/2021
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[21.020] - ÉTUDES D'AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE RUE DES CERISIERS - RUE DE GUINIELLE - ROUTE DEPARTEMENTALE N°733 : CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME ET LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/02/2021
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[21.021] - PROGRAMME PENSA : PRÉVENTION SANTÉ NUTRITION DES SÉNIORS ACTIFS : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE (CFPPA)
Rubrique : PENSA
Date du conseil : 19/02/2021
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[21.022] - DÉNOMINATION DE VOIES - RÉSIDENCE JULES FERRY
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 19/02/2021
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[21.023] - DÉNOMINATION DE VOIES - RÉSIDENCE JOB
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 19/02/2021
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[21.024] - ALIÉNATION DES IMMEUBLES ET DU TERRAIN ATTENANT, SITUÉS 70, 72 ET 74 RUE PIERRE LOTI À ROYAN, PARCELLES CADASTRÉES AK N° 665, 666, 667 ET 668, AU PROFIT DE LA SARL CASA IMMO PROMOTIONS
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/02/2021
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[21.025] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BO N° 489 SITUÉE RUE DES MYOSOTIS À ROYAN, AU PROFIT DE LA SAS CAMPING LES COQUELICOTS, REPRESENTÉE PAR SON PRÉSIDENT MONSIEUR PIERRE HOUÉ
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/02/2021
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[21.026] - CONVENTION TRIENNALE (2016 - 2018) D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE - ÉCO-QUARTIER "L'YEUSE - LA ROBINIERE") - AVENANT DE PROROGATION N°2
Rubrique : Logements
Date du conseil : 19/02/2021
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[21.001] - DÉCLASSEMENT ANTICIPÉ DES PARCELLES SITUÉES LIEU-DIT "LA ROBINIÈRE" À ROYAN, CADASTRÉES SECTION CI N° 444 ET CI N°620 PRÉCÉDANT LA DÉSAFFECTATION - OPERATION D'AMÉNAGEMENT LA ROBINIÈRE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/01/2021
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