Les délibérations du Conseil Municipal

[80.052] - ASSURANCE BRIS DE GLACE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX POLICE N° 9 868 639 ATTESTATION DU MONTANT DE LA GARANTIE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.053] - PLAN DE CIRCULATION PROGRAMME 1979 AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR "PLACE DU DR GANTIER"

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.054] - OUVERTURE DE LA RUE GABORIAU AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR AVEC LE BD DE LA MARNE MARCHÉ HEULIN S.R.T.P.

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.055] - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL DE LA SEMAR-ROYAN SAINTONGE POUR LA Z.A.C. DE LA MÉTAIRIE

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.056] - STADE D'HONNEUR CONTENTIEUX RECOURS SA CETACC/ VILLE DE ROYAN (RÉVISONS SUR HONORAIRES)

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.057] - RAPPELS DE TRAITEMENTS PRESCRIPTION QUADRIENNALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.058] - PRIMES DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT 1979 PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.059] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES POUR LE MOTO CROSS DU 15 MAI 1980

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.024] - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/03/1980
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[80.025] - PORT DE ROYAN EMPRUNT DE 1 150 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ASSURANCE VIEILLESSE SECTION DES PHARMACIENS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 07/03/1980
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[80.026] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS ACCORD DE GESTION RENOUVELLEMENT

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 07/03/1980
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[80.027] - AFFAIRE PICQUET RAVIZE DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 07/03/1980
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[80.011] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN À UN EMPRUNT DE 587 000F SOUSCRIT PAR L'HÔPITAL DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/02/1980
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[80.012] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN À UN EMPRUNT DE 883 000F SOUSCRIT PAR L'HÔPITAL DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/02/1980
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[80.013] - CONTRAT D'ASSURANCE VOL DU CAREL N°06475276 ZT PROPOSITION D'AVENANT

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 22/02/1980
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[80.014] - LOTISSEMENT DE LA RATOIRE LOT N°1 (RACHAT ANTICIPÉ)

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 22/02/1980
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[80.015] - FRAIS DE MISSION DU DIRECTEUR DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 22/02/1980
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[80.016] - TARIFS DU GOLF COMPLÉMENTS

Rubrique : Golf
Date du conseil : 22/02/1980
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[80.017] - LOCATION SAISONNIÈRE EN MEUBLÉS EXONÉRATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE POUR LES MEUBLÉS CLASSÉS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 22/02/1980
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[80.018] - PLAGE DE LA GRANDE CONCHE ETABLISSEMENT LE LIDO - AVENANT N°4 (MME GUIENNET)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/02/1980
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