Les délibérations du Conseil Municipal

[80.032] - EDIFICATION D'UN HÔTEL DES IMPÔTS EN VUE DE L'INSTALLATION DES SERVICES FISCAUX DE LA CIRCONSCRIPTION DE ROYAN MARCHÉ D'INGÉNIERIE FLAMBEAU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.033] - RECYCLAGE DU VERRE A RÉCUPÉRER D'ORIGINE MÉNAGÈRE CONTRAT DE FOURNITURE VILLE /S.G.E.

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.034] - GALERIES COMMERCIALES ATTRIBUTIONS DE STANDS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.035] - DROITS DE PLACE EMPLACEMENT DES MANÈGES PENDANT A SAISON ESTIVALE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.036] - NOUVEAUX STATUTS DU S.I.V.O.M.

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.037] - FISCALITÉ SYNDICALE DU SIVOM EXERCICE 1980

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.038] - GESTION DES PLAGES SOUS-TRAITÉ D'EXPLOITATION À LA SEMIPAR

Rubrique : Plages
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.039] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 1979 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.040] - COMPTE FINANCIER 1979 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.041] - BUDGET PRIMITIF 1980 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.042] - EXPLOITATION DU GARDEN TENNIS PAR L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.043] - PISCINE DE FONCILLON GESTION ET ANIMATION PAR L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.044] - TARIFS DE LA PISCINE DE FONCILLON ET GARDEN 1980

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.045] - ETABLISSEMENT "LE PARASOL" ET SES DÉPENDANCES RENOUVELLEMENT DU BAIL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.046] - TENNIS DE L'ORANGERIE REDEVANCE DEMANDÉE AU PROFESSEUR DE TENNIS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.047] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITÉ DE PATRONAGE DES COLONIES DE VACANCES DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.048] - ASSURANCE VÉHICULES DU CAREL (MAIF)

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.049] - LOGEMENT DE L'AÉRODROME ASSURANCE INCENDIE CIE LE PHÉNIX AVENANT N°2

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.050] - APPARTEMENT RÉSIDENCE "LE CHEVALIER" RISQUE N°87 ASSURANCE INCENDIE LE PHÉNIX AVENANT N°3

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.051] - COMPTE DE GESTION DE L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS EXERCICE 1979

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 25/04/1980
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