Les délibérations du Conseil Municipal

[80.068] - BUDGET PRÉVISIONNEL D'EXPLOITATION DES PLAGES EN 1980

Rubrique : Plages
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.069] - TARIF DE LOCATION DES VITRINES DU C.E.P.A.A.C.

Rubrique : Baux
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.070] - TARIF 1980 DU CAMPING MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Campings
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.071] - TARIF DU BANC N°27 DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.072] - PLACAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC (ATTRACTIONS VARIÉTÉS CIRQUES ETC...)

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.073] - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU GYMNASE LANDRY DU STADE D'HONNEUR

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.074] - CONVENTION DE LOCATION DU CENTRE MÉDICO SOCIAL PAR LA D.D.A.S.S.

Rubrique : Baux
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.075] - SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE 1980 AU FOYER DES JEUNES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.076] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'AMICALE DES SECOURISTES DE LA PROTECTION CIVILE DE LA CHARENTE MARITIME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.077] - ECOLE PELLETAN SUBVENTION POUR CLASSE NATURE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.078] - CONVENTION AVEC LE CENTRE D'ADAPTATION ET DE RÉADAPTATION AU TRAVAIL (C.A.R.T.)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.079] - CONTRAT D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE CLIMATISATION DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.080] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M MOONEN JEAN JACQUES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.081] - EDIFICATION D'UN HÔTEL DES IMPÔTS DÉVOLUTION DES TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.082] - NUMÉROTAGE DES IMMEUBLES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.083] - INSTANCE ENGAGÉE PAR MM PAPEAU GUICHAOUA DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.028] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN À UN EMPRUNT DE 180 000F SOUSCRIT PAR L'HÔPITAL DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.029] - PRÊT D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1980 PRÊT DE 1 900 000F AUPRÈS DE LA CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.030] - PRÊT D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1980 PRÊT DE 2 100 000F AUPRÈS DE LA CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/04/1980
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[80.031] - EDIFICATION D'UN HÔTEL DES IMPÔTS EN VUE DE L'INSTALLATION DES SERVICES FISCAUX DE LA CIRCONSCRIPTION DE ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/04/1980
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