Les délibérations du Conseil Municipal

[80.099] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES POUR LES TOURNOIS DE TENNIS "COUPE GALÉA" ET "INTERNATIONAUX DE ROYAN"

Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.100] - DÉPÔT D'ORDURES MÉNAGÈRES DU MARIS DE POUSSEAU CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE ST PALAIS SUR MER

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.101] - SEMARROYS ZAC DE LA MAITAIRIE SALAIRE DE M. CLARY)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.102] - URBANISME ET CONSTRUCTION Z.A.E.C. ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. MAULÉON HENRI

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.103] - ECLAIRAGE PUBLIC EXTENSION ET MODERNISATION DU RÉSEAU

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.104] - CAHIER DES CHARGES POUR LA GESTION DU CENTRE SOCIAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.090] - APPROBATION DU COPTE D'EXPLOITATION PRÉVISIONNEL 1980 DE LA SEMIPAR

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.084] - TAXE D'HABITATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 20/06/1980
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[80.085] - TAXE PROFESSIONNELLE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 20/06/1980
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[80.086] - TAXE FONCIÈRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 20/06/1980
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[80.087] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'AFFERMAGE AVEC LA SEMIPAR

Rubrique : Port
Date du conseil : 20/06/1980
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[80.088] - RÉVISION DES TARIFS DES MARCHES DE DÉTAIL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 20/06/1980
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[80.060] - PRÊT D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1980 PRÊT DE 2 300 000F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.061] - PRÊT D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1980 PRÊT DE 1 200 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.062] - PRÊT D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1980 PRÊT DE 700 000F AUPRÈS DE LA CAISSE DE DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.063] - PRÊT DÉCOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1980 PRÊT DE 1 800 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.064] - BUDGET DE L'EXERCICE 1979 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.065] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS EXERCICE 1980 N°1

Rubrique : Divers
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.066] - ASSURANCE ACCIDENT DU TRAVAIL POLICE COLLECTIVITÉ LOCALE N02 185 773

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 23/05/1980
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[80.067] - PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'ENTRETIEN PORTUAIRE DE 150 000F

Rubrique : Port
Date du conseil : 23/05/1980
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