Les délibérations du Conseil Municipal

[80.114] - TRAVAUX À LA CALE DU BAC CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Rubrique : Port
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.115] - DROITS DE PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.116] - REDEVANCE SUR VENTE DE PRODUITS RÉGIONAUX AU PALAIS DES CONGRES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.117] - GOLF TRAVAUX PRÉLIMINAIRES A SON EXTENSION

Rubrique : Golf
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.118] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES SUR CRÉDITS RÉSERVÉS SPORTIFS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.119] - MARCHÉ CENTRAL REMISE EN ÉTAT DES SURFACES INTÉRIEURES ET EXTÉRIEURES DE LA COUPOLE APPEL D'OFFRES AVEC CONCOURS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.120] - ZONE D'INTERVENTION FONCIÈRE EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.121] - ZONE D'INTERVENTION FONCIÈRE EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.122] - ECOLE ÉLÉMENTAIRE L'YEUSE ASSURANCE OBLIGATOIRE DES TRAVAUX DU BÂTIMENT POLICE "DOMMAGES OUVRAGES"

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.123] - ECOLE ÉLÉMENTAIRE L'YEUSE CONVENTION DE CONTRÔLE TECHNIQUE (BUREAU VÉRITAS)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.124] - GARDEN TENNIS EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITÉ PUBLIQUE DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.089] - APPROBATION DU BILAN DE LA S.E.M.I.P.A.R. ARRETÉ AU 31/12/1979

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.091] - LOCATION-VENTE DES MAISONS DU LOTISSEMENT DE L'ABATTOIR CESSION DE L'IMMEUBLE SIS 46 BD FRANCK LAMY

Rubrique : Baux
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.092] - LOYER DES BÂTIMENTS RUE HENNRI DUNANT (PÉRIODE DU 11/10/79 AU 30/06/80

Rubrique : Baux
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.093] - LOYER DES BÂTIMENTS RUE HENRI DUNANT À COMPTER DU 1ER JUILLET 1980

Rubrique : Baux
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.094] - STADE D HONNEUR CONTENTIEUX CONSEIL D'ETAT INSTANCE VILLE C/S.A. LAVERGNE ET CIE HONORAIRE ME CELICIE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.095] - LIVRETS DE CAISSE D'ÉPARGNE A LA NAISSANCE PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.096] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'UNICEF

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.097] - TARIF DU TENNIS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/07/1980
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[80.098] - PROJET D'IMPLANTATION D'UN CENTRE DE TENNIS À ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/07/1980
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