Les délibérations du Conseil Municipal

[80.182] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR DU CAREL EN 1981

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.125] - COMMISSION PERMANENTE D'ENQUÊTE DU PORT DE PLAISANCE DE ST PALAIS DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 26/09/1980
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[80.126] - ASSOCIATION "MARNE YEUSE ANIMATION" DÉSIGNATION DE TROIS DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 26/09/1980
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[80.127] - PORT DE PLAISANCE TARIFS D'USAGE ET PRESTATIONS À COMPTER DU 1 ER NOVEMBRE 1980

Rubrique : Port
Date du conseil : 26/09/1980
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[80.128] - PORT DE PLAISANCE AMODIATIONS DE PLACES DÉROCTAGE

Rubrique : Port
Date du conseil : 26/09/1980
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[80.129] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN À UN EMPRUNT DE 1 632 000F SOUSCRIT PAR L'HÔPITAL DE ROYAN (2 EME TRANCHE)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 26/09/1980
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[80.130] - INDEMNITÉ SINISTRE DU 28 JANVIER 1980 À L'ÉGLISE NOTRE DAME PROPOSITION DE LA COMPAGNIE D'ASSURANCE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 26/09/1980
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[80.131] - ASSURANCE A.G.F. LE PHÉNIX AVENANT N°4 À LA POLICE N° 33620560 CONTRAT D'ASSURANCE CONTRE L'INCENDIE LA TEMPÊTE ET LA GRÊLE DES BÂTIMENT COMMUNAUX

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 26/09/1980
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[80.132] - CANTINES SCOLAIRES FIXATION DES TARIFS À COMPTER DU 1ER OCTOBRE 1980

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 26/09/1980
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[80.133] - INDEMNITÉ ALLOUÉE AUX CONTRÔLEURS DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 26/09/1980
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[80.134] - SINISTRE DE LA PISCINE DE FONCILLON DÉSIGNATION D'UN EXPERT

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 26/09/1980
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[80.105] - S.A.I.E.M. CESSION D'UNE ACTION DE 100F À LA COMMUNE DE ROCHEFORT SUR MER

Rubrique : Baux
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.106] - ACQUISITION D'UNE MACHINE À ADRESSER FIMA 609.II

Rubrique : Elections
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.107] - FIXATION DU LOYER POUR LE LOGEMENT PROVENANT DU LEGS BERTON RÉSIDENCE "LE CHEVALIER" APPT 22 CAVE 41 PARKING 104

Rubrique : Baux
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.108] - GRAND CASINO DE ROYAN RENOUVELLEMENT DES JEUX (DU 1ER NOVEMBRE 1980 AU 31 OCTOBRE 1985)

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.109] - SPORTING CASINO RENOUVELLEMENT DES JEUX POUR 5 ANS DU 01/11/80 AU 31/10/85

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.110] - CAREL CONTRAT D'ENTRETIEN DE LA PHOTOCOPIEUSE

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.111] - EMPRUNT C.A.E.C.L. DU SIVOM POUR TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT NON SUBVENTIONNÉS

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.112] - INSTALLATION D'UN STANDARD "SÉCURITÉ" AU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL DE ROYAN

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 20/08/1980
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[80.113] - MISE À LA DISPOSITION DE LA SEMIPAR D PERSONNEL COMMUNAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/08/1980
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