Les délibérations du Conseil Municipal

[80.162] - DROITS DE PLACE DU MARCHE DE GROS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.163] - DROIT DE PLACE POUR LES MARCHANDS FORAINS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.164] - DROIT DE PLACE POUR LA VENTE DE CHRYSANTHÈMES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.165] - DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.166] - PLACAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.167] - PLACAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC (ATTRACTIONS, CIRQUES, VARIÉTÉS)

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.168] - PRIE EN CHARGE DES FRAIS DE CHAUFFAGE D'ÉCLAIRAGE ET D'EAU DES LOGEMENTS OCCUPÉS PAR LES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.169] - TAUX DE VACATION HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.170] - RÉSILIATION DU BAIL DE LOCATION D'UN TERRAIN AUX SCOUTS DE FRANCE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.171] - TARIFS DU CAVEAU DÉPOSITOIRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.172] - TARIFS POUR LE CREUSEMENT DES FOSSES AUX CIMETIÈRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.173] - CIMETIÈRES MONPERRIER MAINE -GEOFFROY ET CLÉMENCEAU TARIF DES CONCESSIONS

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.174] - CENTRE DES IMPÔTS ASSURANCE OBLIGATOIRE DES TRAVAUX DU BÂTIMENT POLICE "DOMMAGES OUVRAGES"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.175] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. AUBIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.176] - ALIÉNATION ET CONSTRUCTION ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. BOCQUET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.177] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE GABORIAU ACQUISITION TERRAIN M. TRESSE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.178] - L'AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DU MAINE ARNAUD - ACQUISITION DE TERRAIN M.BINET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.179] - AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DU MAINE ARNAUD ACQUISITION DE TERRAIN M.DALARRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.180] - V.R.D. ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES (BUSAGE DU RIVEAU D'ÉVACUATION DU MARIS DE PONTAILLAC) MARCHÉ HEULIN

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.181] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR ADJOINT DU CAREL EN 1981

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 21/11/1980
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