Les délibérations du Conseil Municipal

[80.142] - SOUSCRIPTION NATIONALE POUR L'ÉDIFICATION D'UN MONUMENT À LA MÉMOIRE DU MARÉCHAL JEAN DE LATTRE DE TASSIGNY

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.143] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ÉDIFICATION D'UN MONUMENT À LA MÉMOIRE DU GÉNÉRAL LECLERC DE HAUTECLOQUE MARÉCHAL DE FRANCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.144] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SOUVENIR FRANÇAIS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.145] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.146] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITÉ FRANÇAIS D'AIDE MÉDICALE ET SANITAIRE À LA POPULATION CAMBODGIENNE PAR L'INTERMÉDIAIRE DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.147] - CATASTROPHE D'EL ASNAM AIDE EXCEPTIONNELLE AU S.P.F.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.148] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 2 500F À L'ASCB (SECTION FOOT FÉMININ)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.149] - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU GYMNASE LANDRY AU STADE D'HONNEUR

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.150] - TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.151] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS ACCORD DE GESTION RENOUVELLEMENT

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.152] - CAREL TARIFS 1981

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.153] - ALIÉNATION D'UN LABORATOIRE DE LANGUE DU CAREL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.154] - CONTRATS DE RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.155] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS -EXERCICE 1980

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.156] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS - EXERCICE 1980

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.157] - CESSION D'ACTIONS DE LA SEMIPAR À LA VILLE DE ST GEORGES DE DIDONNE

Rubrique : Port
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.158] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'AFFERMAGE AVEC LA SEMIPAR

Rubrique : Port
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.159] - TAXES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.160] - TAXE DE STATIONNEMENT POUR LES TAXIS

Rubrique : Taxis
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.161] - RÉVISION DES TARIFS DES MARCHÉS DE DÉTAIL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 21/11/1980
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