Les délibérations du Conseil Municipal

[80.209] - Z.A.C. MÉTAIRIE NOUVELLE LISTE D'ACQUÉREURS DE TERRAINS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.210] - SEMARROYS - ZAC DE LA MÉTAIRIE (SALAIRES DE M CLARY)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.211] - CONCESSION DE L'AFFICHAGE MUNICIPAL

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.212] - ACQUISITION DE FORETS POUR ÉCHANGE AVEC L'ONF

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.198] - ACQUISITION DU GARDEN À LA SCI TENNIS CLUB DE ROYAN DÉSIGNATION D'UN NOTAIRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.183] - COMPLEXE TOURISTIQUE DE FONCILLON CONCESSION DE LONGUE DURÉE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/11/1980
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[80.184] - GOLF DE LA CONTE DE BEAUTÉ TARIFS 1981

Rubrique : Golf
Date du conseil : 28/11/1980
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[80.185] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA CROIX ROUGE EN FAVEUR DES SINISTRES D'ITALIE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/11/1980
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[80.186] - TRAVAUX A LA CALE DU BAC - CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/11/1980
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[80.187] - ATTRIBUTION D'UNE PRIME AU PERSONNEL AUXILIAIRE COMMUNAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/11/1980
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[80.188] - CONVENTION VILLE/SEMIPAR - DROITS DE PORT ER REDEVANCES D'ÉQUIPEMENT POUR L'EXERCICE 1980

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/11/1980
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[80.189] - PORT DU CHAY - VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À LA S.C.I. DU FORT DU CHAY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/11/1980
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[80.190] - LOYER DES BÂTIMENTS RUE HENRI DUNANT

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/11/1980
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[80.135] - FORT DU CHAY PRÉJUDICE SUBI PAR LA COMMUNE À LA SUITE DES ACTIONS JUDICIAIRES ENTAMÉES PAR "L'ASSOCIATION POUR LE DÉFENSE DU QUARTIER DU CHAY"

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.136] - PROCÈS DE LA C.ET.A.C. C/VILLE DE ROYAN ET LE TRÉSORIER PRINCIPAL DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.137] - CANTINES SCOLAIRES FIXATION DES TARIFS POUR 1981

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.138] - INDEMNITÉ REPRÉSENTATIVE DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS ATTRIBUTION DE LA MAJORATION DE L'INDEMNITÉ AUX INSTITUTRICES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.139] - FONDS SCOLAIRES 1979/1980 ECOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.140] - LOYERS CENTRE MÉDICO SOCIAL ET VILLE L'ETOILE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 21/11/1980
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[80.141] - LOYERS DE LA CITE DES RAPATRIÉS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 21/11/1980
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