Les délibérations du Conseil Municipal

[81.014] - TARIFS DU PALAIS DES CONGRES CENTRE POLYVALENT D'ANIMATION ET D'ACTIVITÉS CULTURELLES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.015] - COMITÉ D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ MODE DE SCRUTIN POUR L'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL

Rubrique : Elections
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.001] - MOTION CONCERNANT LES TAXES IMPOSÉES AUX VITICULTEURS - LE MARCHÉ DE L'EMPLOI

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 12/01/1981
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[80.191] - TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.192] - SOUS-TRAITÉ D'EXPLOITATION DES PLAGES POUR 198/1 1982 1983 ET 1984 AVEC LA SEMIPAR

Rubrique : Plages
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.193] - PRÊT D'ACOMPTE DE 2 500 000F SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1981

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.194] - PRÊT D'ACOMPTE DE 1 000 000F SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1981 (CAECL)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.195] - REMBOURSEMENT DE TRAVAUX DE RACCORDEMENT À L'ÉGOUT-VANNE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.196] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.197] - INDEMNITÉ ANNUELLE ALLOUÉE AUX SAPEURS POMPIERS VÉTÉRANS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.199] - VOUTES DU PORT RECONDUCTION DES CONTRATS ACTUELS JUSQU'AU 31.12.81

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.200] - AVANCE DE TRÉSORERIE AU CENTRE MÉDICO SPORTIF

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.201] - AVANCE DE TRÉSORERIE AU COMITÉ GÉNÉRAL D'ANIMATION DE ROYAN AU TITRE DE L'EXERCICE 1981

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.202] - AVANCE DE TRÉSORERIE À L'OFFICE DU TOURISME DE ROYAN AU TITRE DE L'EXERCICE 1981

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.203] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU ROC HALTÉROPHILIE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.204] - TENNIS DE L'ORANGERIE REDEVANCE DEMANDÉE AU PROFESSEUR DE TENNIS

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.205] - ROUTE EXPRESS INTERCOMMUNALE DEMANDE DE MAITRISE D'OUVRAGE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.206] - ROUTE EXPRESSE INTERCOMMUNALE POURSUITE DES TRAVAUX

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.207] - INSTALLATION ET EXPLOITATION DE CABINES TÉLÉPHONIQUES SUR LA VIE PUBLIQUE

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 19/12/1980
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[80.208] - BÂTIMENTS COMMUNAUX CONTRÔLE PÉRIODIQUE DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 19/12/1980
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