Les délibérations du Conseil Municipal

[21.071] - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES CADASTRÉES AV N°85 ET AV N° 86, SITUÉES 5 RUE JOSEPH DE LELÉE À MEDIS, ZO N° 412 ET ZO N° 413 SITUÉES LIEU-DIT "CHAMPAGNE DES PERDRIGEATS" À MÉDIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.072] - APPROBATION DE LA CONVENTION À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE SYNDICAT MIXTE DE L'UNION DES MARAIS DE LA CHARENTE-MARITIME (UNIMA) POUR L'ÉTUDE RELATIVE À LA RÉVISION DES PROFILS DE VULNÉRABILITÉ DE QUATRE SITES DE BAIGNADE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 29/04/2021
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[21.053] - AVIS SUR LE PROJET DU PACTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) ET SES COMMUNES MEMBRES

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 01/04/2021
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[21.027] - CRÉATION D'UNE COMMISSION DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION "GENS DU VOYAGE" AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.028] - CONVENTION FIXANT LES MODALITÉS FONCTIONNELLES POUR LA MISE EN PLACE ET L'OCCUPATION DE POSTES DE SECOURS DESTINÉS À LA SÉCURITÉ DES ZONES DE BAIGNADE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : Plages
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.029] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.030] - BUDGET PRIMITIF 2021 (BP) - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.031] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2021 DE LA TAXE FONCIÈRE (BATI ET NON BATI)

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.032] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.033] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION, ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.034] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ, ÉCOLE MATERNELLE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.035] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.036] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM DOMOFRANCE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA DE 7 LOGEMENTS "PLUS" ET 4 LOGEMENTS "PLAI" 5 B ALLÉE DES MATTES DU GUA À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.037] - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE MINISTÈRE DE LA CULTURE

Rubrique : Culture
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.038] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB GOLF, POUR L'ANNÉE 2021

Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.039] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE A LA COVID 19

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.040] - APPROBATION DU SOUMISSIONNAIRE À LA CONCESSION DE SERVICE POUR LA MISE A DISPOSITION, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL AINSI QUE LES MOTIFS DU CHOIX ET L'ÉCONOMIE GÉNÉRALE DU CONTRAT

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.041] - CHOIX DU MODE DE GESTION POUR L'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.042] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 19/03/2021
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[21.043] - DÉPÔT DU PERMIS DE DÉMOLIR DES LOCAUX DE L'EX-RESTAURANT "LE LIDO", SIS BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER À ROYAN

Rubrique : Plages
Date du conseil : 19/03/2021
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