Les délibérations du Conseil Municipal

[81.017] - BUDGET PRIMITIF 1981 VOTE DU BUDGET 1981 PAR CHAPITRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/03/1981
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[81.018] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/03/1981
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[81.019] - DROIT DE PLACE EMPLACEMENT DES MANÈGES PENDANT LA SAISON ESTIVALE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 06/03/1981
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[81.020] - GARDEN TENNIS PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE EUROPÉEN DE TENNIS MODIFICATION DE L'INDEXATION DU PR

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/03/1981
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[81.021] - STANDS EXTÉRIEURS DU MARCHE DU PARC RENOUVELLEMENT DES CONCESSIONS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 06/03/1981
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[81.022] - MISE A JOUR DE L'INVENTAIRE DE BIENS COMMUNAUX (CABINET D'EXPERTISE GALTIER SA)

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/03/1981
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[81.023] - MARCHÉS NÉGOCIÉS POUR ACHAT DES DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES CANTINES SCOLAIRES DE LA VILLE ANNÉES SCOLAIRES 1981

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 06/03/1981
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[81.024] - MARCHÉ NÉGOCIÉ A COMMANDE AVEC M P COUGRAND

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 06/03/1981
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[81.002] - COMPLEXE TOURISTIQUE DE FONCILLON CONCOURS POUR LE CHOIX DU RÉALISATEUR D'UN PROGRAMME D'ACCUEIL TOURISTIQUE SPORTIF ET DE LOISIRS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.003] - BÂTIMENTS COMMUNAUX PISCINE DE FONCILLON RÈGLEMENT DU SINISTRE ET HONORAIRES DU CABINET GALTIER

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.004] - AFFICHAGE CONVENTION DE CONCESSION CONSULTATION PAR VOIE DE CONCOURS POUR LE CHOIX D'UN CONCESSIONNAIRE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.005] - BUSAGE DU RIVEAU DE PONTAILLAC PROTOCOLE D'ACCORD ROYAN VAUX SUR MER ASSOCIATION SYNDICALE DES MARIAS DE PONTAILLAC

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.006] - PRIMES DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT 1980

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.007] - CENTRE DES IMPÔTS CONVENTION DE CONTRÔLE TECHNIQUE BUREAU VÉRITAS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.008] - GARANTIE D'EMPRUNT DE 1 000 000F PAR LA VILLE DE ROYAN À LA SEMIPAR (CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CRIÉE)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.009] - CONVENTION RELATIVE A LA TAXE MUNICIPALE SUR L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE BASSE TENSION VENDUE PAR ÉLECTRICITÉ DE FRANCE DANS LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.010] - GARDEN TENNIS PROJET DE CONVENTION A PASSER AVEC LE C.E.T. (CENTRE EUROPÉEN DE TENNIS) DISPOSITIONS FINANCIÈRES ET D'UTILISATION DES INSTALLATIONS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.011] - BÂTIMENTS COMMUNAUX CONTRAT D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS TÉLÉPHONIQUES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.012] - EXPLOITATION DU GARDEN TENNIS PAR L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME (AVENANT N°6)

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 23/01/1981
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[81.013] - GARDEN TENNIS TARIFS 1981 TENNIS ET BRIDGE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/01/1981
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