Les délibérations du Conseil Municipal

[81.043] - TARIFS 1981 DU CAMPING MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Campings
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.044] - LOYERS DE LA CITÉ D'URGENCE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.045] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS APPLICABLES À COMPTER DU 1ET AVRIL 1981

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.046] - DÉCHARGE PUBLIQUE REDEVANCE POUR LE DÉVERSEMENT DES DÉBLAIS

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.047] - PRÊT D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1981 PRÊT DE 2 000 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.048] - PRÊT D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNT GLOBALISÉ 1981 PRÊT DE 3 000 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.049] - GLOBALISATION DES PRÊTS POUR 1981 PRÊT DE 1 000 000F CONSENTI PAR LA CAECL "VILLES DE FRANCE"

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.050] - GLOBALISATION DES PRÊTS POUR 1981 - PRÊT DE 200 000F CONSENTI PAR LA CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.051] - PRIMES DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT 1980

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.052] - LOTISSEMENT LUCAS ABANDON DE TERRAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.053] - GOLF CESSION GRATUITE À LA VILLE DE LA LICENCE N°4 PAR LE SIVOM

Rubrique : Golf
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.054] - DÉSIGNATION DE ME DUCROS AVOCAT AUPRÈS DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS - ACTION INTENTÉE PAR MADAME MESTRE ANCIEN PROFESSEUR AU CAREL

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.025] - ACQUISITION D'UN TRACTEUR SERVICE ESPACES VERTS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 24/03/1981
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[81.026] - CESSION D'ACTIONS DE LA SEMARROYS AU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/03/1981
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[81.027] - CONTRAT DE RÉMUNÉRATION DU CAREL RESTRUCTURATION DES SERVICES ADMINISTRATIFS DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 24/03/1981
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[81.028] - FISCALITÉ SYNDICALE EXERCICE 1981

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 24/03/1981
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[81.029] - AFFICHAGE MUNICIPAL PROROGATION DU CONTRAT DE CONCESSION DE DUNANT ( DU 01/04/81 AU 31/12/81)

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 24/03/1981
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[81.030] - RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE DE LA CHAMBRE DÉPARTEMENTALE D'AGRICULTURE - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 24/03/1981
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[81.031] - CAREL ENSEIGNEMENT DU LANGAGE INFORMATIQUE CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ NORSK-DATA

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 24/03/1981
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[81.016] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS ACCORD DE GESTION VILLE -AÉROCLUB

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/03/1981
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