Les délibérations du Conseil Municipal

[81.068] - CENTRE DE LOISIRS ÉTÉ 1981 ECOLE MATERNELLE LA CLAIRIÈRE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.069] - ECOLE LOUIS BOUCHET MIXTE I SUBVENTION POUR UNE "CLASSE VERTE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.070] - URBANISME ET CONSTRUCTION CENTRE DE DISTRIBUTION E.D.F. G.D.F. PERMIS DE CONSTRUIRE UN BÂTIMENT À USAGE DE BUREAU ADMINISTRATIF ET ACCUEIL DU PUBLIC ABANDON GRATUIT DE TERRAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.071] - AFFICHAGE MUNICIPAL AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION VILLE-DUNAND

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.072] - DÉNOMINATION DE VOIES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.073] - ETABLISSEMENT D'OUVRAGES D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE CONVENTION

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.074] - TARIFS COMPLÉMENTAIRES AU PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.075] - BUDGET PRÉVISIONNEL D'EXPLOITATION DU PORT POUR 1981

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.076] - CONVENTION AVEC LE CENTRE D'ADAPTATION ET DE RÉADAPTATION AU TRAVAIL ( CART)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.032] - BUDGET DE L'EXERCICE 1980 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.033] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 1982 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.034] - BUDGET PRIMITIF 1981 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.035] - COMPTE FINANCIER 1980 DE L OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.036] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS COMTE DE GESTION DE L'AÉRO-CLUB POUR 1980

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.037] - CAREL - CONTRÔLE PÉRIODIQUE DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.038] - CAREL CONTRAT D'ENTRETIEN DU MATÉRIEL OFFSET

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.039] - CAREL - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS DE L'EXERCICE 1981

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.040] - FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE AU CAREL MARCHÉ NORSK-DATA

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.041] - CONVENTION VILLE /SEMIPAR DROITS DE PORT ET REDEVANCES D'ÉQUIPEMENT POUR L'EXERCICE 1981

Rubrique : Port
Date du conseil : 03/04/1981
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[81.042] - COMMERCIALISATION DES VOUTES LIBRES OU LIBÉRÉES

Rubrique : Port
Date du conseil : 03/04/1981
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