Les délibérations du Conseil Municipal

[81.086] - AFFAIRE VILLE DE ROYAN C/ MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION MONTICO ET GILLET PROVISION SUR HONORAIRES ME CELICE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.087] - PAIEMENT DES FRAIS ET HONORAIRES DE ME DUCROS AFFAIRE CETAC C/VILLE DE ROYAN ET TRÉSORIERS PRINCIPAUX DE ROYAN ET NANTERRE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.088] - EXTENSION DU GOLF À 18 TROUS DÉCISION DE PRINCIPE

Rubrique : Golf
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.089] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES GARDEN TENNIS TOURNOIS JUILLET ET AOUT 1981

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.090] - P.O.S. RÉSERVE N°3 PÉNÉTRANTE NORD -OUEST EXERCICE DE DROIT DE PRÉEMPTION MR CHAUMIOLE

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.091] - STADE RAYMOND MATET CONSTRUCTION D'UN DRAINAGE ET REMISE EN ÉTAT DE LA PELOUSE DU TERRAIN DE FOOTBALL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.082] - CAREL ENSEIGNEMENT DU LANGAGE INFORMATIQUE CONVENTION AVEC LA STE NORSK-DATA AVENANT N°1

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.055] - CITÉ SCOLAIRE DE LA TRILOTERIE - JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS DU 10/12/80 DÉSIGNATION DE ME CELICE APRÈS RECOURS DU MINISTRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.056] - CITÉ SCOLAIRE LA TRILOTERIE - JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS DU 10/12/1980 CONDAMNANT LA SOCIÉTÉ MONTICO FRÈRES - DÉSIGNATION DE MAITRE DUCROS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.057] - ATTRIBUTION DE STANDS AUX GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.058] - RÉVISION DES TARIFS DES MARCHÉS DE DÉTAIL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.059] - FOURNITURES ET INSTALLATION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE MARCHÉ NORSK-DATA (AVENANT N°1)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.060] - CAREL PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE SPÉCIALISTES DE L'INFORMATIQUE ET DES FRAIS DE SÉJOUR DES ENSEIGNANTS VACATAIRES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.061] - RESTRUCTURATION DES SERVICES ADMINISTRATIFS DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.062] - VOUTES DU PORT - PROJET TECHNIQUE DE RÉAMÉNAGEMENT DES VOUTES ET DU QUAI AMIRAL MEYER

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.063] - EMPRUNT DE 1 000 000F AUPRÈS DU CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL (CAISSE RÉGIONALE DE LA CHARENTE MARITIME

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.064] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN À UN EMPRUNT DE 566 000F SOUSCRIT PAR L'HÔPITAL DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.065] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN UN EMPRUNT DE 2 000 000F SOUSCRIT PAR L'HÔPITAL DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.066] - "LES MOUETTES DE ROYAN" GARANTIE DE DÉFICIT POUR CHAMPIONNAT RÉGIONAL POITOU-CHARENTES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/05/1981
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[81.067] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES ROC-FOOTBALL

Rubrique : Salle de spectacle
Date du conseil : 25/05/1981
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