Les délibérations du Conseil Municipal

[81.110] - ACCEPTATION DU LEGS DE MADAME VEUVE FRANC

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.111] - REVALORISATION DE LA REDEVANCE POUR LE BAR "LE CALUMET" ESPLANADE DE PONTAILLAC

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.112] - PRIME SPÉCIALE DES PERSONNELS TECHNIQUES MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL DU 15 SEPTEMBRE 1978

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.113] - CONSTRUCTION D'UN CENTRE SOCIAL

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.114] - CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORTS LEP "PIERRE ET MARIE CURIE"

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.115] - COLLÈGE E.S. LA TRILOTERIE REMPLACEMENT DE DEUX CHAUDIÈRES MARCHÉ S.A.P.R.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.116] - BOULEVARD BRIAND AMÉNAGEMENT DE TROTTOIRS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.117] - EAU POTABLE RENFORCEMENT DES INSTALLATIONS A LA STATION DE POMPAGE DE CHENAC

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.118] - DEMANDE D'EXONÉRATION DE LA TAXE ADDITIONNELLE SUR LES BILLETS D'ENTRÉE ET DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES MATCH R.O.C. RUGBY DU 22 AOUT 1981L

Rubrique : Divers
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.119] - APPROBATION DU COMPTE D'EXPLOITATION DU PORT POUR 1980

Rubrique : Port
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.120] - CONCESSION DES VOUTES DU PORT REDEVANCE INITIALE

Rubrique : Port
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.121] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE EDOUARD BRANLY

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.077] - GARDEN-TENNIS AMÉNAGEMENT ET EXPLOITATION

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.078] - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMPLÉMENTAIRES (Z.A.E.C.) CLÔTURE DE L 'OPÉRATION

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.079] - ZONE D'HABITATION PÉRIPHÉRIQUE NORD (Z.H.P.N.) CLÔTURE DE L 'OPÉRATION

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.080] - ZONE COMMERCIALE CLÔTURE DE L'OPÉRATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.081] - Z.A.C. MÉTAIRIE BILAN AU 01/01/1981 ET PRÉLÈVEMENT SUR DONS DE CONCOURS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.083] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS - EXERCICE 1980

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.084] - URBANISME ET CONSTRUCTION RÉSERVE N°9 DU P.O.S. CESSION GRATUITE DE TERRAIN À MR RICO

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/06/1981
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[81.085] - SUBVENTION DE 5 000F AU V.B.C.R.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/06/1981
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