Les délibérations du Conseil Municipal

[81.140] - CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION DES JEUX DU GRAND CASINO AVENANT N)1

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.141] - BÂTIMENT COMMUNAUX HÔTEL DE VILLE ANNEXE RUE DE L'ÉLECTRICITÉ G.S. LA CLAIRIÈRE REMPLACEMENT DE CHAUDIÈRES CHANGEMENT DE COMBUSTIBLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.092] - VIREMENT DE CRÉDITS EXERCICE 1981

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.093] - CONTRAT DE MAINTENANCE DU MATÉRIEL INFORMATIQUE DU CAREL SARL NORSK-DATA

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.094] - CAREL CONTRAT AVEC LA STÉ ORDIS (CONSEIL EN RECRUTEMENT DE PERSONNEL)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.095] - DÉPARTEMENT INFORMATIQUE TARIFS DES COURS DU SOIR (CAREL)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.096] - GARANTIE D'EMPRUNT DE 830 000F ACCORDÉ PAR LA CAISSE DES DÉPÔTS À LA SEMIPAR TRAVAUX DE LA CALE DES BACS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.097] - GARANTIE D'EMPRUNT DE 40 000F À LA SEMIPAR POUR LA CRIÉE AUX POISSONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.098] - PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'ENTRETIEN DES OUVRAGES PORTUAIRES

Rubrique : Port
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.099] - AVENANT N°3 AU BAIL DU 2 FÉVRIER 1985 RÉVISION DE LA REDEVANCE ANNUELLE DU GRAND CASINO

Rubrique : Baux
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.100] - URBANISME ET CONSTRUCTION PARTICIPATION DES LOTISSEMENTS AUX DÉPENSES D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS ET PRIVÉS DES LOTISSEMENTS

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.101] - URBANISME ET CONSTRUCTION PARTICIPATION DES CONSTRUCTEURS AUX DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT PUBLICS ET PRIVÉS DES CONSTRUCTIONS

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.102] - CONCOURS DES SERVICES TECHNIQUES POUR L'ÉTUDE ET LA DIRECTION DES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS DE LA ZAC DE LA MÉTAIRIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.103] - SEMARROY'S CONCOURS DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA ZAC DE LA MÉTAIRIE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.104] - CONCOURS DES SERVICES TECHNIQUES PUR L'ÉTUDE ET LA DIRECTION DES TRAVAUX C'INFRASTRUCTURE VOIRIE ET RÉSEAU PLUVIAL DOUBLEMENT DE L'AVENUE DANIEL HEDDE LOTISSEMENT BIRAT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.105] - TARIFS DES MARCHÉS DE DÉTAIL A COMPTER DU 1ER JUILLET 1981

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.106] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES ROC-MOTO

Rubrique : Divers
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.107] - ASSURANCE INCENDIE - CIE LE PHÉNIX CRIÉE AUX POISONS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.108] - ASSURANCE INCENDIE CIE LE PHÉNIX ECOLE ÉLÉMENTAIRE L'YEUSE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 24/07/1981
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[81.109] - CANTINE SCOLAIRE FIXATION DES TARIFS A COMPTER DU 10 SEPTEMBRE 1981

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 24/07/1981
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