Les délibérations du Conseil Municipal

[81.164] - ZAC DE LA MÉTAIRIE DIRECTION ET SURVEILLANCE DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC VERSEMENT D'HONORAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.165] - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ECOLE STE MARIE ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.122] - SURTAXE SUR LE PRIX DU M3 D'EAU

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.123] - TAXE COMMUNALE SUR LES CONSOMMATIONS D'ÉNERGIE MOYENNE TENSION

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.124] - BÂTIMENTS COMMUNAUX GYMNASE C.E.S. ZOLA G.S. MAINE-GEOFFROY ETANCHÉITÉ DE TOITURES TERRASSES

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.125] - CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORTS DÉVOLUTION DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.126] - CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORTS CONVENTION DE CONTRÔLE TECHNIQUE BUREAU VÉRITAS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.127] - CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORTS ASSURANCE OBLIGATOIRE DES TRAVAUX DU BÂTIMENT POLICE "DOMMAGES OUVRAGES"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.128] - DÉFENSE CONTRE LA MER DEMANDE DE CONCOURS D.D.E.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.129] - URBANISME ET CONSTRUCTION PARTICIPATION D'UN CONSTRUCTEUR EN VUE DE LA RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.130] - URBANISME ET CONSTRUCTION CESSION GRATUITE DE TERRAIN PROPRIÉTÉ DE M GUY MASSE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.131] - URBANISME ET CONSTRUCTION ELARGISSEMENT DU BD DE LA MARNE CESSION GRATUITE DE TERRAIN DE M. ET MME ROQUE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.132] - CONVENTION POUR LA DÉRIVATION D'EAU POTABLE DE LA SOURCE DE CHAUVIGNAC FOURNITURE D'EAU EN GROS A LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.133] - TARIFS DU TENNIS DE L'ORANGERIE (A COMPTER DU 16/09/81)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.134] - TARIF CAREL 1982

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.135] - TARIFS DU PORT A COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 1981

Rubrique : Port
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.136] - TRAVAUX DE LA CALE DES BACS 2EME TRANCHE

Rubrique : Port
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.137] - COMMISSION COMMUNALE POUR LES CALAMITÉS AGRICOLES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.138] - LOYER D'UN BÂTIMENT RUE HENRY DUNANT A COMPTER DU 1ET SEPTEMBRE 1981

Rubrique : Baux
Date du conseil : 11/09/1981
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[81.139] - CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION DES JEUX DU SPORTING CASINO AVENANT N°1

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 11/09/1981
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