Les délibérations du Conseil Municipal

[81.144] - RÈGLEMENT PARTICULIER PUR LA POLICE DU PORT ANNEXE N°1

Rubrique : Port
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.145] - DEMANDE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A TITRE SPORTIF

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.146] - PRÊT D'ACOMPTE SUR PROGRAMME GLOBALISÉ 1982 PRÊT DE 3 500 000F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.147] - CAREL TARIFS DU DÉPARTEMENT INFORMATIQUE

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.148] - ASSURANCE INCENDIE CIE LE PHÉNIX CENTRE DES IMPOTS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.149] - ASSURANCE INCENDIE CIE LE PHÉNIX GYMNASE LANDRY

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.150] - PLACAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC SUPPRESSION DE TAXES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.151] - LOTISSEMENT "BIRAT" ETUDE ET DIRECTION DES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE VERSEMENT D'HONORAIRES

Rubrique : Logements
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.152] - ECLAIRAGE PUBLIC MODERNISATION ET RENFORCEMENT DU RÉSEAU MARCHÉ STE GROULEPEC SAINTONGE "FAUPIGNÉ-MAISONFORT"

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.153] - ECLAIRAGE PUBLIC MODERNISATION ET RENFORCEMENT DU RÉSEAU MARCHÉ ELECTRO ENTREPRISE CHARENTAISE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.154] - ECLAIRAGE PUBLIC MODERNISATION ET RENFORCEMENT DU RÉSEAU MARCHÉ STE GROUPELEC SAINTONGE RENAISSANCE FONCILLON PRÉ-MOINE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.155] - ECLAIRAGE PUBLIC MODERNISATION ET RENFORCEMENT DU RÉSEAU MARCHÉ STE CHARENTAISE D'EQUIPEMENT ELECTRIQUE "FONCILLON NORD"

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.156] - ECLAIRAGE PUBLIC MODERNISATION ET RENFORCEMENT DU RÉSEAU STE BOISNARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.157] - ECLAIRAGE PUBLIC MODERNISATION ET RENFORCEMENT DU RÉSEAU MARCHÉ STE CHARENTAISE D'EQUIPEMENT ELECTRIQUE "Z.A.E.C. ZONE COMMERCIALE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.158] - URBANISME ET CONSTRUCTION CESSION GRATUITE DE TERRAIN PROPRIÉTÉ BESTAOUI

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.159] - URBANISME ET CONSTRUCTION CESSION GRATUITE DE TERRAIN PROPRIÉTÉ JOUBERT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.160] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M BELAY "LE GRAND FIEF"

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.161] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT ME MONSIEUR PUIRAVEAUD "LE GRAND FIEF"

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.162] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE SUBVENTION EXCEPTIONNELLES PRÉLÈVEMENT SUR LE CHAPITRE "DÉPENSES IMPRÉVUES"

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/10/1981
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[81.163] - ZAC DE LA MÉTAIRIE ETUDE ET DIRECTION DES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE VERSEMENT D'HONORAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/10/1981
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