Les délibérations du Conseil Municipal

[81.190] - CONCESSION DE L'ÉTABLISSEMENT LE TIKI AVENANT N° 5

Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.191] - EXPLOITATION DE L'ÉTABLISSEMENT LE LIDO BD GARNIER AVENANT N°5

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.192] - CONCESSION D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DU JARDIN DU PARC GOLF MINIATURE ET BASSIN D'EAU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.193] - CONCESSION D'EXPLOITATION DU GOLF MINIATURE DU SQUARE DE LA TREMOILLE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.194] - TARIFS MARCHÉS DE DÉTAIL MARCHÉ DE GROS MARCHANDS FORAINS ET JOURNALIERS AUTOUR DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.195] - SEMAR ROYAN SAINTONGE CONVENTION D'ÉTUDE POUR BIRAT II

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.196] - TARIFS 1982 POUR LE GOLF DE MAINE GAUDIN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.197] - UTILISATION DES FONDS SCOLAIRES 1980 1981 ECOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.198] - ZONE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES COMPLÉMENTAIRES ALIÉNATION AU PROFIT DE MM TURPIN GUY ET MICHEL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.199] - ZONE D 'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES COMPLÉMENTAIRES ALIÉNATION AU PROFIT DE M. MANTZ HANS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.200] - URBANISME ET CONSTRUCTION CESSION GRATUITE DE TERRAIN PROPRIÉTÉ CHAINET COLETTE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.201] - URBANISME ET CONSTRUCTION EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION ALIÉNATION DE L'IMMEUBLE EDF GDF 4 FRONT DE CHERVES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.202] - MINI ROCADE DE PONTAILLAC

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.203] - AMÉNAGEMENT DE LA RN 150 DESSERTE DE LA ZONE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE CONCOURS DE LA D.D.E.

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.204] - TARIFS POUR LES MANÈGES ENFANTINS ET LES JEUX PLACE DE L'AUDITORIUM SAISON D'ÉTÉ 1982

Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.205] - S.E.M. DÉPARTEMENTALE DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.206] - ROUTE EXPRESS INTERCOMMUNALE DÉFINITION D'UN CLEF DE RÉPARTITION DES ANNUITÉS D'EMPRUNTS CONTRACTÉS PAR LA SIVOM POUR LA RÉALISATION DE LA 1ÈRE TRANCHE DE TRAVAUX SUITE A L'ANNULATION PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA DÉLIBÉRATION DU 19 JANVIER 1979

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.207] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES EXCEPTIONNELLES 10 500F

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.208] - VOUTES DU PORT COMMERCIALISATION DES VOUTES LIBRES OU LIBÉRÉES

Rubrique : Port
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.209] - VOUTES DU PORT CONCESSION D'OCCUPATION AUX ANCIENS OCCUPANTS

Rubrique : Port
Date du conseil : 04/12/1981
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