Les délibérations du Conseil Municipal

[82.008] - AVANCE REMBOURSABLE DE TRÉSORERIE A L'AÉRO-CLUB DE ROYAN (120 000F)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.009] - AVANCE REMBOURSABLE DE TRÉSORERIE AU COMITE GÉNÉRAL D'ANIMATION DE ROYAN AU TITRE DE L'EXERCICE 1982 (116 000F)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.010] - AVANCE REMBOURSABLE DE TRÉSORERIE À L'OFFICE DU TOURISME DE ROYAN AU TITRE DE L'EXERCICE 1982 (500 000F)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.011] - PORT DE PLAISANCE TARIS DES AMODIATIONS - MAJORATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.012] - VOUTES DU PORT - MODIFICATION À LA CONVENTION D'OCCUPATION (ARTICLE 8)

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.013] - RÉAMÉNAGEMENT DES VOUTES DU PORT - PLAN RECTIFICATIF ET PLAN DE MASSE DE LA ZONE PORTUAIRE

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.014] - PORT TRAVAUX DE LA CALE DES BACS - FINANCEMENT DES TRAVAUX 'DEUXIÈME TRANCHE' (AVENANT N°3)

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.015] - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 2 300 000F ACCORDÉ PAR LA CAISSE DES DÉPÔTS À LA SEMIPAR (TRAVAUX DE LA CALE AUX BACS)

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.016] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL IMMEUBLE 2 RUE PASTEUR ET 4 BD DU 5 JANVIER 1945 ANCIEN CENTRE DES IMPÔTS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.017] - GALERIES COMMERCIALES SUCCESSION AU STAND N°14

Rubrique : Baux
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.018] - CONTENTIEUX MADAME LIAUTEY DÉSIGNATION D'UN AVOCAT ME DUCROS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.019] - SIÈGES PUBLICS - REVALORISATION DE LA REDEVANCE DU CONCESSIONNAIRE - AVT N°6

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.020] - CE.P - A.A.C. - TARIFS 1982

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 22/01/1982
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[81.183] - CIMETIÈRES TARIF DES CONCESSIONS DU CAVEA DÉPOSITOIRE ET DU CREUSEMENT DES FOSSES DROIT DE PLACE POUR LA VENTE DE CHRYSANTHÈMES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.184] - TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.185] - DROIT DE PLACE TERRASSES ET ÉTALAGES DOMAINE PUBLIC ATTRACTIONS, VARIÉTÉS, CIRQUES ET TAXIS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.186] - DÉPÔT D'ORDURES MÉNAGÈRES DU MARIS DE POUSSEAU AVENANT N°3 À LA CONVENTION AVEC LA COMMUNE SE SAINT PALAIS SUR MER

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.187] - LOYERS CENTRE MÉDICO SOCIAL VILLA L'ÉTOILE ET CITÉ DES RAPATRIÉS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.188] - RÉVISION DE LA REDEVANCE DUE PAR LA SEMAR ROYAN SAINTONGE POUR UTILISATION DES LOCAUX MIS À SA DISPOSITION RUE DE L'ÉLECTRICITÉ - AVT N°3

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/12/1981
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[81.189] - RÉVISION DU LOYER DE LA RECETTE PERCEPTION AVENANT N°2 AU BAIL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 04/12/1981
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