Les délibérations du Conseil Municipal

[82.027] - TAUX DE VACATIONS HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.028] - ASSURANCE INCENDIE TEMPÊTE GRÊLE RISQUES ÉLECTRIQUES ET EXPLOSIONS N° 4 785 602 ATELIERS MUNICIPAUX

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.029] - ASSURANCE INCENDIE TEMPÊTE GRÊLE DU "LOGIS DE VAUX"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.030] - ABONNEMENT D'ASSISTANCE TECHNIQUE MACHINE A ÉCRIRE ET COMPTABLES CONTRAT AVEC MONSIEUR SAUVAGE

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.031] - GESTION DU CENTRE ÉQUESTRE DE MAINE-GAUDIN PAR LA SOCIÉTÉ SEMIPAR

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.032] - GESTION DU GOLF DE LA COTE DE BEAUTÉ PAR LA SEMIPAR

Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.033] - GESTION DES TENNIS DE LA VILLE DE ROYAN PAR LA SEMIPAR

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.034] - GESTION DES PLAGES DE ROYAN PAR LA SEMIPAR

Rubrique : Plages
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.035] - GOLF ACQUISITION DE TERRAINS POUR ÉCHANGE AVEC L'O.N.F.

Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.036] - TARIFS DU GARDEN 1982

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.037] - POSTE DE SECOURS DE LA PLAGE D PIGEONNIER CONSTRUCTION PAR LA SEMIPAR

Rubrique : Plages
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.038] - MARCHÉ NÉGOCIÉ À COMMANDE COUGRAND TRAVAUX DE V.R.D.

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.039] - SALLE MUNICIPALE CHAMPLAIN - PROJET D'EXTENSION DES LOCAUX DE LA CROIX ROUGE BAIL À PASSER AVEC LA VILLE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 19/02/1982
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[82.001] - AFFAIRE CRÉDIT MUTUEL/VALLOIS - VENTE D'UN IMMEUBLE AUX ENCHÈRES DÉSIGNATION DE ME MERCIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.002] - DÉNOMINATION DE PLACES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.003] - COLLECTE DES DÉCHETS URBAINS EXPLOITATION DE LA DÉCHARGE CONTRÔLÉE AVENANT N°1 AU MARCHÉ SUR CONCOURS AVEC LA SA NICOLLIN

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.004] - CONTRAT DE LOCATION ET D'ENTRETIEN D'UN COPIEUR NASHUA 1290

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.005] - AVANCE REMBOURSABLE DE TRÉSORERIE AU CENTRE SOCIAL "MARNE-YEUSE-ANIMATION" (50 000F)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.006] - AVANCE REMBOURSABLE DE TRÉSORERIE AU SYNDICAT D'INITIATIVE DE ROYAN (30 000F)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/01/1982
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[82.007] - AVANCE REMBOURSABLE DE TRÉSORERIE AU COMITE DE PATRONAGE DES COLONIES DE VACANCES DE LA VILLE DE ROYAN (70 000F)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/01/1982
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