Les délibérations du Conseil Municipal

[82.051] - SIVOM FISCALITÉ SYNDICALE -EXERCICE 1982

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 13/04/1982
Registre : / Page :

[82.052] - SIVOM - RÉVISION DES STATUTS

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 13/04/1982
Registre : / Page :

[82.053] - CAREL CONVENTION AVEC LE MINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET L'UNIVERSITÉ DE POITIERS AVENANT N°1

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 13/04/1982
Registre : / Page :

[82.054] - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ECOLE STE MARIE ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 13/04/1982
Registre : / Page :

[82.055] - CENTRE DE LOISIRS ETÉ 1982

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 13/04/1982
Registre : / Page :

[82.056] - C.E.S. TRILOTERIE REMPLACEMENT DE CHAUDIÈRES SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/1982
Registre : / Page :

[82.057] - CONVENTION VILLE/SEMIPAR DROITS DE PORT ET REDEVANCES D'ÉQUIPEMENT POUR L'EXERCICE 1982

Rubrique : Port
Date du conseil : 13/04/1982
Registre : / Page :

[82.040] - BUDGET PRIMITIF 1982 VOTE DU BUDGET 1982 PAR CHAPITRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/03/1982
Registre : / Page :

[82.041] - SIÈGES PUBLICS REVALORISATION DU TARIF

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 19/03/1982
Registre : / Page :

[82.042] - FÊTE FORAINE D'AUTOMNE LIEU D'IMPLANTATION ET DURÉE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/03/1982
Registre : / Page :

[82.043] - MARCHÉ CENTRAL ATTRIBUTION DES PLACES EXTÉRIEURES PRIORITÉ AUX COMMERÇANTS VENANT TOUTE L'ANNÉE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 19/03/1982
Registre : / Page :

[82.044] - URBANISME ET CONSTRUCTION EXTENSION DU BUREAU DE POSTE DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RÉSERVÉ N° 20 AU P.O.S.

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 19/03/1982
Registre : / Page :

[82.045] - SALLE MUNICIPALE CHAMPLAIN PROJET D'EXTENSION DES LOCAUX DE LA CROIX ROUGE BAIL À INTERVENIR

Rubrique : Baux
Date du conseil : 19/03/1982
Registre : / Page :

[82.046] - PLAN DE CIRCULATION PROGRAMME 1982

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/03/1982
Registre : / Page :

[82.021] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL IMMEUBLE 2 RUE PASTEUR 4 BD DU 5 JANVIER 1945 ANCIEN CENTRE DES IMPÔTS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/02/1982
Registre : / Page :

[82.022] - C.I.O. PROJET DE BAIL A PASSER AVEC LES DOMAINES POUR LES LOCAUX OCCUPÉS AU GROUPE SCOLAIRE "JULES FERRY"

Rubrique : Baux
Date du conseil : 19/02/1982
Registre : / Page :

[82.023] - LOTISSEMENT BIRAT DOSSIER DE CLÔTURE DE L'OPÉRATION

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 19/02/1982
Registre : / Page :

[82.024] - PRIME DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT 1981 PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/02/1982
Registre : / Page :

[82.025] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR DU CAREL EN 1982

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 19/02/1982
Registre : / Page :

[82.026] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR ADJOINT DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 19/02/1982
Registre : / Page :