Les délibérations du Conseil Municipal

[82.064] - COMPTE FINANCIER 1981 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.065] - BUDGET PRIMITIF DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.066] - EDIFICATION D'UN HÔTEL DES IMPÔTS AVENANT N°1 AU MARCHÉ D'INGÉNIERIE ET D'ARCHITECTURE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.067] - PLAN DE CIRCULATION (MARCHÉ NÉGOCIÉ STE ROTRACO)

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.068] - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'AMÉNAGEMENT À 2X2 VOIES DE LA RN 150 ENTRE LE CARREFOUR DE LA RUE BANLY ET CELUI DE LA RUE J CURIE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.069] - DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL SIS AU LIEUDIT "BIRAT" ET INCLUS DANS L'EMPRISE DE L'EXTENSION DU LOTISSEMENT "BIRAT"

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.070] - INSTALLATION ET EXPLOITATION DE QUATRE CABINES TÉLÉPHONIQUES SUR LA VOIE PUBLIQUE

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.071] - PRÉPARATION DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 1982 MODIFICATIONS DE LA CARTE SCOLAIRE POUR L'ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRÉ (GROUPE SCOLAIRE LA CLAIRIÈRE)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.072] - PRÉPARATION DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 1982 MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE POUR L'ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRÉ (ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DE L'YEUSE)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.073] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN A UN EMPRUNT DE 1 200 00F SOUSCRIT PAR L'HÔPITAL DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.074] - CONCESSION D'EMPLACEMENTS DESTINÉS A L'AFFICHAGE CONTRAT DUNAND

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.075] - Z.A.E.C ALIÉNATION AU PROFIT DE M BILLONDEAU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.076] - PROMESSE DE BAIL ENTRE LA VILLE ET M CHABANNE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.077] - ALIMENTATION EN EAU POTABLE PROJET DE RENFORCEMENT DE LA CONDUITE EN PROVENANCE DE CHENAC DOSSIER DE FINANCEMENT

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.078] - URBANISME ET CONSTRUCTION REFUGE DES ANIMAUX CONSTRUCTION D'UN BUREAU ET D'UNE INFIRMERIE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.079] - PLAN DE CIRCULATION PROGRAMME 1979 CONCOURS DES SERVICES DE L'ÉQUIPEMENT POUR LES ÉTUDES , LA DIRECTION ET LA SURVEILLANCE DES TRAVAUX

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.047] - PRÊT DE PROGRAMME D'EMPRUNT GLOBALISÉ 1982 PRÊT DE 747 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/04/1982
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[82.048] - BUDGET DE L'EXERCICE 1981 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/04/1982
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[82.049] - ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES (BUDGET PRINCIPAL)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/04/1982
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[82.050] - ADMISSIONS EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES (BUDGET ANNEXE DU CAREL)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 13/04/1982
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