Les délibérations du Conseil Municipal

[82.095] - BUDGET PRÉVISIONNEL D'EXPLOITATION DU PORT ET DE LA CRIÉE POUR 1982

Rubrique : Port
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.096] - ACCORD DE GESTION DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS MODIFICATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE VERSÉE PAR LA VILLE AVENANT N°1

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.097] - BÂTIMENTS COMMUNAUX SA TÉLÉPHONIE ROCHELAISE AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TÉLÉPHONIQUES

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.098] - AMÉNAGEMENT DE PISTES ET D'ITINÉRAIRE CYCLABLES SUR LA PRESQU'ILS D'ARVET PARTICIPATION COMMUNALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.099] - OFFRE DE CONCOURS DE LA SA PUJOS - AMÉNAGEMENT RN 150 À BELMONT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.100] - URBANISME ET CONSTRUCTION TRANSFORMATION DE L'IMMEUBLE CANUT 7 PLACE DU CHAY TAXE DE NON RÉALISATION DES PLACES DE STATIONNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.101] - URBANISME ET CONSTRUCTION Z.A.E.C. ALIÉNATION AU PROFIT DE M BERLAND GÉRARD ET MME COULOND NICOLE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.102] - URBANISME ET CONSTRUCTION CESSION GRATUITE DE TERRAIN PROPRIÉTÉ DE M AMIOT JEAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.103] - URBANISME ET CONSTRUCTION DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RUE AMÈRE ALIÉNATION DE TERRAINS AU PROFIT DE M DEVAUX G

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.104] - PARTICIPATION POUR FRAIS DE DOSSIER RÉSERVATION HÔTELIÈRES DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.105] - EXPLOITATION DU GARDEN PAR L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME (AVENANT N°7)

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.107] - CONCOURS DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX À LA SEMIPAR

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.108] - CONSTRUCTION D'UN BUREAU ET D'UNE INFIRMERIE AU REFUGE DES ANIMAUX SIS À MÉDIS

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.106] - RACCORDEMENT DES ACCÈS DE LA CALE DU BAC À LA VOIRIE COMMUNALE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.058] - PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'ENTRETIEN PORTUAIRE DE 10 000 F (1982)

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.059] - PLAN NAUTIQUE DÉPARTEMENTAL PROGRAMME 1982 MODIFICATION DE LA CLÉ DE FINANCEMENT

Rubrique : Plages
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.060] - SURVEILLANCE DES PLAGES CONVENTION VILLE/SNSM (PÉRIODE DU 15/06 AU 15/09/82

Rubrique : Plages
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.061] - INDEMNITÉ ANNUELLE ALLOUÉE AUX SAPEURS POMPIERS VÉTÉRANS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.062] - FORFAIT MENSUEL HORS SAISON POUR LES MANÈGES ET LES JEUX

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 16/04/1982
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[82.063] - REMBOURSEMENT DES CONSOMMATION D'EAU ET DE LA TAXE D'ASSAINISSEMENT PAR LES COMMERÇANTS DES MARCHÉS DE DÉTAIL DE ROYAN ET LES CONCESSIONNAIRES DES GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 16/04/1982
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