Les délibérations du Conseil Municipal

[82.120] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES ROC MOTO

Rubrique : Divers
Date du conseil : 02/07/1982
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[82.121] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L'AÉRODROME DE ROYAN -MÉDIS APPLICABLES AU 1ER JUIN 1982

Rubrique : Divers
Date du conseil : 02/07/1982
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[82.122] - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES (BUDGET PRINCIPAL)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/07/1982
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[82.123] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°2 (EXERCICE 1982)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 02/07/1982
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[82.124] - ABONNEMENT D'ASSISTANCE TECHNIQUE - MACHINE À ÉCRIRE DU CENTRE DE SECOURS - MAISON SAUVAGE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 02/07/1982
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[82.080] - ALIÉNATION DE L 'IMMEUBLE 2 RUE PASTEUR 4BD DU 5 JANVIER (ANCIEN CENTRE DES IMPÔTS)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.081] - PRÊT D'COMPTE DE 1 551 000F SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1982 (CAECL)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.082] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°1 EXERCICE 1982

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.083] - CONVENTION AVEC LE ROC-TENNIS

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.084] - TARIFS 1982 DU GARDEN TENNIS (MODIFICATIF)

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.085] - PLAGES - TARIFS 1982

Rubrique : Plages
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.086] - TARIFS 1982 DU CAMPING MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Campings
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.087] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SPORTIVE DE LA COTE DE BEAUTÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.088] - TARIFS MARCHES DE DÉTAIL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.089] - CANTINES SCOLAIRES FIXATION DES TARIFS A COMPTER DE LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.090] - C.I.O. PROJET DE BAIL POUR LOCAUX OCCUPÉS AU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY

Rubrique : Baux
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.091] - ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRÉ TRAVAUX DE SÉCURITÉ COLLÈGE DE LA TRILOTERIE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.092] - GRAND CASINO - AVENANT N°2 AU CAHIER DES CHARGES

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.093] - SPORTING - CASINO RENOUVELLEMENT DES JEUX PÉRIODE DU 1/1/82 AU 31/10/85

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 11/06/1982
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[82.094] - CONVENTION AVEC LE CENTRE D'ADAPTATION ET DE RÉADAPTATION AU TRAVAIL (C.A.R.T.)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/06/1982
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