Les délibérations du Conseil Municipal

[82.129] - ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES (BUDGET PRINCIPAL)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/07/1982
Registre : / Page :

[82.130] - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES (BUDGET ANNEXE DU PORT)

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/07/1982
Registre : / Page :

[82.131] - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DE SALLES DU COSEC ET DE LA TRILOTERIE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 30/07/1982
Registre : / Page :

[82.132] - RÉNOVATION DES COURTS DE TENNIS MUNICIPAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/07/1982
Registre : / Page :

[82.133] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS A LA COMMISSION COMMUNALE POUR LES ÉLECTION AU CONSEIL PRUD'HOMMES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/07/1982
Registre : / Page :

[82.134] - VENTE DE L'HÔTEL CONTI EX CENTRE DES IMPÔTS ANGLE BD DU 5 JANVIER ET RUE PASTEUR

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/07/1982
Registre : / Page :

[82.135] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES - ROC RUGBY

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 30/07/1982
Registre : / Page :

[82.136] - CANTINES SCOLAIRES FIXATION DES TARIFS À COMPTER DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 1982/1983

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/07/1982
Registre : / Page :

[82.137] - VOUTE DU PORT N°5 ¨POURSUITES CONTRE L'OCCUPANT DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/07/1982
Registre : / Page :

[82.109] - ASSIGNATION DE LA VILLE DEVANT LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINTES - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT (REQUÊTE DE LA SOCIÉTÉ EXCELSIOR)

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 02/07/1982
Registre : / Page :

[82.110] - Z.A.C. DE LA MÉTAIRIE BILAN ACTUALISÉ AU 1ER JANVIER 1982

Rubrique : SEMDAS
Date du conseil : 02/07/1982
Registre : / Page :

[82.111] - AÉRODROME DE ROYAN PROTOCOLE D'ACCORD POUR PARAMÈTRES ET BALISAGES LUMINEUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 02/07/1982
Registre : / Page :

[82.112] - CAREL TARIFS DU DÉPARTEMENT INFORMATIQUE APPLICABLE AU 1ER JUILLET 1982

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 02/07/1982
Registre : / Page :

[82.113] - SINISTRE À L'ÉGLISE NOTRE DAME - NOMINATION D'EXPERTS ET ACCEPTATION DE L'INDEMNITÉ PROVISOIRE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 02/07/1982
Registre : / Page :

[82.114] - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A TIRE SPORTIF

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/07/1982
Registre : / Page :

[82.115] - SEMIPAR BUDGET PRÉVISIONNEL POUR LES TENNIS EN 1982

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 02/07/1982
Registre : / Page :

[82.116] - GARANTIE D'EMPRUNT DE 1 000 000F À LA SEMIPAR POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DES TENNIS MUNICIPAUX

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 02/07/1982
Registre : / Page :

[82.117] - URBANISME ET CONSTRUCTION RÉSERVE N° 13 DU P.O.S. (ÉCOLE DE SAPEURS POMPIERS)

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 02/07/1982
Registre : / Page :

[82.118] - URBANISME ET CONSTRUCTION CESSION GRATUITE DE TERRAIN PROPRIÉTÉ TANTIN CLAUDE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/07/1982
Registre : / Page :

[82.119] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION S.O.S. SAHEL INTERNATIONAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/07/1982
Registre : / Page :