Les délibérations du Conseil Municipal

[82.163] - ZAC DE LA "MÉTAIRIE" ETUDE ET DIRECTION DES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE VERSEMENT D'HONORAIRES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.164] - AMÉNAGEMENT DU FORT DU CHAY CONSTRUCTION D'UN POSTE DE GUET APPEL D'OFFRE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.165] - PERMANENCE D'ACCUEIL INFORMATION ORIENTATION PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.166] - URBANISME ET CONSTRUCTION CARREFOUR ROUTE EXPRESS INTERCOMMUNALE RN.150 RÉUTILISATION DE DÉLAISSÉ DE VOIRIE (ABANDON DU DROIT DE PRÉEMPTIONS)

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.138] - REDEVANCE AÉRONAUTIQUE DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS (APPLICATION DU BLOCAGE GÉNÉRAL DES PRIX DES PRESTATIONS DE SERVICES)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/09/1982
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[82.139] - RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES DE LA CHAMBRE DÉPARTEMENTALE D'AGRICULTURE - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS

Rubrique : Elections
Date du conseil : 10/09/1982
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[82.140] - URBANISME ET CONSTRUCTION AMÉNAGEMENT DE LA PLAINE DE JEUX DE POUSSEAU ACQUISITION DU TERRAIN DE LA S.N.C.F.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/09/1982
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[82.141] - URBANISME ET CONSTRUCTION LOTISSEMENT BIRAT 2EME TRANCHE ACQUISITION DES TERRAINS DU SIVOM

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 10/09/1982
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[82.142] - URBANISME ET CONSTRUCTION PLAN D'OCCUPATION DES SOLS APPROUVÉ LE 8/12/1976 PARTICIPATION DES CONSTRUCTEURS EN VUE DE LA RÉALISATION DES PLACES DE STATIONNEMENT PUBLIC

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 10/09/1982
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[82.143] - ETUDE DU PLAN DE JALONNEMENT DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/09/1982
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[82.144] - PRÊT D'ACOMPTE SUR GLOBALISATION D'EMPRUNTS 1983 . 4 300 000F AUPRÈS DE LA CAECL POUR FINANCEMENT DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU PORT DE PLAISANCE

Rubrique : Port
Date du conseil : 10/09/1982
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[82.145] - PRÊT D'ACOMPTE SUR GLOBALISATION D'EMPRUNTS 1982 . 1 000 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES (AMÉNAGEMENT DES TENNIS MUNICIPAUX)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 10/09/1982
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[82.146] - RÈGLEMENT DES FRAIS ET HONORAIRES DE ME DUCROS (GARDEN - TENNIS) PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE EUROPÉEN DE TENNIS

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 10/09/1982
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[82.147] - TARIFS DES TENNIS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 10/09/1982
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[82.148] - ABRIBUS ET PUBLICITÉ AVENANT N°.1 AU CONTRAT VILLE/DECAUX DU 30 JUIN 1972

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 10/09/1982
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[82.149] - FONDS SPÉCIAL DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/09/1982
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[82.125] - RÉVISION DES STATUTS DU S.I.V.O.M. VALORISATION DES ORDURES MÉNAGÈRES

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 30/07/1982
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[82.126] - LOTISSEMENT "BIRATII" AVENANT N°1 À LA CONVENTION VILLE/SEMDAS

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 30/07/1982
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[82.127] - AFFICHAGE MUNICIPAL INSTANCE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS - STE "AFFICHAGE GIRAUDY" DÉSIGNATION DE ME DUCROS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 30/07/1982
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[82.128] - LOYER D LOGEMENT F3 DU CENTRE MÉDICO SOCIAL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 30/07/1982
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