Les délibérations du Conseil Municipal

[82.200] - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RN 150 RUE BRANLY OFFRE DE CONCOURS DE LA S.C.J. DEFA

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.201] - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RN 150 RUE BRANLY OFFRE DE CONCOURS DE LA SALA SODISROY

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.202] - MODIFICATION DES TARIFS DE LA TAXE DE SÉJOUR À COMPTER DU 01/01/83

Rubrique : Divers
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.203] - RÉVISION DE LA REDEVANCE DUE PAR LA SEMDAS POUR UTILISATION DE LOCAUX MIS A SA DISPOSITION RUE DE L'ÉLECTRICITÉ (AVENANT N°3)

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.204] - DROIT DE PLACE , TERRASSES ET ÉTALAGES DOMAINE PUBLIC ATTRACTIONS, VARIÉTÉS, CRIQUES, MANÈGES, TAXIS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.205] - ALIÉNATION DE MATÉRIEL DU CENTRE DE SECOURS DE ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.206] - ENTRETIEN DES OUVRAGES PORTUAIRES DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AU DÉPARTEMENT -50%

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.150] - DOMAINE DU LOGIS DE VAUX SUR MER - PROJET DE RÉALISATION D'UNE RÉSIDENCE POUR PERSONNES AGRÉES

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.151] - PRÊT D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉ 1983 DE 172 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES POUR LE CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.152] - CONTRAT DE MAINTENANCE DU COPIEUR CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.153] - BAIL DE LOCATION DU LOGEMENT N°5 DE LA CITÉ GUIGNELLE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.154] - BAIL DE LOCATION DU LOGEMENT DE LA VILLA "L'ETOILE"

Rubrique : Baux
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.155] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'AÉRO CLUB DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.156] - ASSURANCES INCENDIE ET R.C. DU GOLF

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.157] - ASSURANCE INCENDIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX (AVENANT À LA POLICE N° 33 620 560)

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.158] - CONTRAT D'ENTRETIEN D'UN RELIEUR

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.159] - PROJET DE ROUTE EXPRESS INTERCOMMUNALE ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE ENQUÊTE SUR LE CARACTÈRE DE ROUTE EXPRESS À CONFÉRER À LA VOIE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.160] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE CESSION GRELLIER PIERRE 14 RUE BEL AIR

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.161] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M PARENT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/09/1982
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[82.162] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION D'UN TERRAIN GREVÉ DE SERVITUDES DE PASSAGE DE CANALISATIONS AU PROFIT DE M CRUSSIERE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/09/1982
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