Les délibérations du Conseil Municipal

[82.180] - TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE POUR L'ANNÉE 1983

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.181] - TARIFS D'UTILISATION DES SALLES DU COSEC ET DU GYMNASE LANDRY

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.182] - BAIL DE LOCATION DU LOGEMENT SIS 54 BD DE L'ETANG - CITÉ DES RAPATRIÉS (MR ET MME MUNOS ALONZO)

Rubrique : Baux
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.183] - ECOLE MATERNELLE LOUIS BOUCHET CONSTRUCTION D'UNE 5EME CLASSE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.184] - PROGRAMME "PETITS TRAVAUX COMMUNAUX" EMPRUNT DE 500 000F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATION 000

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.185] - PROGRAMME "PETITS TRAVAUX COMMUNAUX" EMPRUNT DE 800 000F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.186] - AVANCE REMBOURSABLE DE TRÉSORERIE A L'OFFICE DU TOURISME DE ROYAN AU TIRE DE L'EXERCICE 1983 (500 000F)

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.187] - AVANCE REMBOURSABLE DE TRÉSORERIE AU COMITÉ GÉNÉRAL D'ANIMATION DE ROYAN AU TITRE DE L'EXERCICE 1983 (250 000F)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.188] - AVANCE REMBOURSABLE DE TRÉSORERIE À L'ÉCOLE DE MUSIQUE DE ROYAN 40 000F

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.189] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE MME DESOUZA

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.190] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT ME M BELAY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.191] - DEMANDE DE SUBVENTION POUR TRAVAUX D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE ET ÉTUDE ÉNERGÉTIQUE PRÉALABLE DU PATRIMOINE COMMUNAL CONVENTION AVEC A.F.M.E.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.192] - DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION SYNDICALE DU MARAIS DE NAUZAN PRISE EN CHARGE DE L'ACTIF ET DU PASSIF PAR LA COMMUNE DE VAUX SUR MER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.193] - FORT DU CHAY CONSTRUCTION DU POSTE DE GUET ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES AUPRÈS DU G.A.M.T. (MR PÉNICAUD)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.194] - FORT DU CHAY CONSTRUCTION DU POSTE DE GUET CONTRÔLE TECHNIQUE BUREAU VÉRITAS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.195] - GOLF ACQUISITION DE TERRAINS POUR ÉCHANGE AVEC L'O.N.F.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.196] - ASSURANCE INCENDIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX (AVENANT À LA POLICE N° 33 620 560)

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.197] - TRANSFERT DE L'EXPLOITATION DES TENNIS MUNICIPAUX À LA S.E.M.I.P.A.R.

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.198] - TRANSFERT DU GOLF À LA S.E.M.I.P.A.R. APUREMENT DES COMPTES AU 1ER NOVEMBRE 1982

Rubrique : Golf
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.199] - ASSURANCE INCENDIE DES BÂTIMENT COMMUNAUX RISQUES INDUSTRIELS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 26/11/1982
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