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[21.093] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ÉCHANCRURES », POUR L’ANNÉE 2021
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.094] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN", POUR L'ANNÉE 2021
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.095] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « DIVERTIMENTO », POUR L’ANNÉE 2021
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.096] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ÉQUILIBRE », POUR L’ANNÉE 2021
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.097] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN", POUR L'ANNÉE 2021 - AVENANT N°1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.098] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO DE ROYAN - EXERCICE 2019 -2020
Rubrique : Casinos
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.099] - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE RUE DES CERISIERS - ROUTE DÉPARTEMENTALE N° 733 - CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME ET LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.100] - ÉTUDES D'AMÉNAGEMENT DE LA TRAVERSE DE BERNON - ROUTE DÉPARTEMENTALE N°733 -CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME ET LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.101] - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTERIEURE (TLPE) - FIXATION DES TARIFS POUR 2022
Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.102] - ACTUALISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.103] - PERSONNEL TERRITORIAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2021
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.104] - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.105] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "COMITÉ DES FETES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN" (CFAR) POUR L'ANNÉE 2021
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.106] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN VAUX ATLANTIC FOOTBALL CLUB" POUR L'ANNÉE 2021 - AVENANT N°1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.107] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2021
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.108] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN FAIT SON CINEMA" DANS LE CADRE DU FESTIVAL DU FILM DE SOCIÉTÉ
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.109] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANIMATION JEUNESSE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.110] - ŒUVRE MEMORIELLE "LE SOUFFLE" - DEMANDE DE SUBVENTIONS ET DE FINANCEMENTS DIVERS
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date du conseil : 17/06/2021
Registre : / Page :
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[2100046] - AVIS DE DÉPÔT - Roger WEBER
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 09/06/2021
Registre : PC173062100046 / Page :
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[21.074] - COORDINATION DE LA SURVEILLANCE DES ZONES DE BAIGNADE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE ROYAN, LA CARA ET LE SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA CHARENTE-MARITIME (SDIS 17)
Rubrique : Plages
Date du conseil : 03/06/2021
Registre : / Page :
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