Les délibérations du Conseil Municipal

[82.224] - AVANCE REMBOURSABLE DE TRÉSORERIE AU SYNDICAT D'INITIATIVE DE ROYAN (50 000F)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/12/1982
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[82.225] - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION DE LA CAPITAINERIE DU PORT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/12/1982
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[82.226] - PORT ACQUISITION D'UNE NOUVELLE DRAGUE PAR LA SEMIPAR GARANTIE D'EMPRUNT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/12/1982
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[82.227] - ATELIERS DU PORT RÉALISATION PAR SEMIPAR

Rubrique : Port
Date du conseil : 17/12/1982
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[82.228] - CLASSE DE CM 2A À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET MIXTE II SUBVENTION POUR UNE CLASSE DE NEIGE (DÉPENSE TOTALE DE 11.500F)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/12/1982
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[82.229] - CARREFOUR RN150 ROUTE EXPRESSE INTERCOMMUNALE DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA RUE JEAN BESSON DÉPENDANT DU DOMAINES PUBLIC COMMUNAL ET CLT DU NOUVEAU TRACÉ DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 17/12/1982
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[82.230] - CARREFOUR RN 150 ROUTE EXPRESS INTERCOMMUNALE ALIÉNATION D'UNE PARTIE DE LA RUE J BESSON APRÈS DÉCLASSEMENT ALIÉNATION D'UN PARTIE DE LA PARCELLE CIN°174P POUR 321M2 PLUS CONVENTION PIGEONNIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/12/1982
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[82.167] - URBANISME ET CONSTRUCTION IMMEUBLE "ANCIEN CENTRE DES IMPÔTS" CONVENTION DE LOCATION AU PROFIT DE MME GENDREAU

Rubrique : Baux
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.168] - AMÉNAGEMENT DU PONT ROUGE ACQUISITION D'UN TERRAIN POUR MISE À L'ALIGNEMENT MME BERTIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.169] - PORT RÉALISATION DU BÂTIMENT DES ADMINISTRATIONS ET CAPITAINERIE

Rubrique : Port
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.170] - PORT IMPLANTATION A ROYAN DE LA VEDETTE DES DOUANES DE SURVEILLANCE EN HAUTE MER - TRAVAUX A RÉALISER AU PORT TRAVAUX ADMINISTRATIFS ET PONTON

Rubrique : Port
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.171] - TARIFS 1983 PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.172] - CONSTRUCTION D'UN POSTE DE SECOURS PLAGE DU CHAY

Rubrique : Plages
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.173] - PLAGE DE FONCILLON TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT

Rubrique : Plages
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.174] - TARIFS GOLF 1983

Rubrique : Golf
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.175] - TARIFS 1983 DES TENNIS DE ROYAN GARDEN ORANGERIE BRIDGE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.176] - TARIFS DU CAREL 1983

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.177] - CE.P.A.A.C.. TARIFS 1983

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.178] - TARIF DES CONCESSIONS DU CAVEAU DÉPOSITOIRE ET DU CREUSEMENT DES FOSSES DROIT DE PLACE POUR LA VENTE DES CHRYSANTHEMES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 26/11/1982
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[82.179] - TARIFS MARCHES DE DÉTAIL MARCHÉ DE GROS MARCHANDS FORAINS ET JOURNALIERS AUTOUR DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 26/11/1982
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