Les délibérations du Conseil Municipal

[83.002] - GLOBALISATION 1983 EMPRUNT DE 2 750 000F AU TITRE D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1983

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.003] - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 3 250 000F CONTRACTÉ PAR LA SEMIPAR POUR L'ACQUISITION D'UNE NOUVELLE DRAGUE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.004] - AVANCE REMBOURSABLE DE TRÉSORERIE AU CENTRE SOCIAL "MARNE - YEUSE - ANIMATION (90 000 F)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.005] - LOYER 1983 DE LA CITÉ DES RAPATRIÉS ET DES LOCAUX DE L'A.P.A.S. AU CENTRE MÉDICO-SOCIAL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.006] - BAIL DE LOCATION DU LOGEMENT N°18 DE LA CITÉ GUIGNELLE (M. ET MME GUERIN)

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.007] - RÉVISONS DE LA REDEVANCE DUE PAR LA SEMDAS POUR UTILISATION DES LOCAUX MIS A SA DISPOSITION RUE DE L'ÉLECTRICITÉ

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.008] - TARIFS "DÉPARTEMENT INFORMATIQUE" DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.009] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR DU CAREL EN 1983

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.010] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR ADJOINT DU CAREL (ANNÉE 1983)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.011] - SUBVENTION POUR CLASSE DE NEIGE DE LA SECTION D'ÉDUCATION SPÉCIALISÉE ANNEXÉE AU COLLÈGE DE LA TRILOTERIE (2 1000F)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.012] - ASSURANCE INCENDIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX (AVENANT À LA POLICE N° 33620 560) (HANGAR POUR LE SERVICE DES PLAGES)

Rubrique : Plages
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.013] - CONVENTION VILLE SEMIPAR DROITS DE PORT ET REDEVANCES D'ÉQUIPEMENT POUR L'EXERCICE 1982

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.014] - SURVEILLANCE DES PLAGES CONVENTION VILLE SNSM (PÉRIODE DU 16/06 AU 12/09/83

Rubrique : Plages
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.015] - TAUX DE VACATIONS HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.016] - MARCHÉ COURAND ENTRETIEN DES OUVRAGES DU RÉSEAU EAUX PLUVIALES

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.017] - PRIMES DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT 1982 PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.018] - PORT REMISE D'OUVRAGES À LA VILLE PAR LA SEMIPAR

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.019] - DOMAINE DU LOGIS DE VAUX SUR MER PROJET DE CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE POUR PERSONNES ÂGÉES

Rubrique : Logements
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.020] - CHAMBRE DES MÉTIERS RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/01/1983
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[83.021] - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN LA SEMIPAR ET L'ASSOCIATION DU ROC TENNIS

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 28/01/1983
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