Les délibérations du Conseil Municipal

[83.028] - DOMAINE DU LOGIS DE VAUX SUR MER INTERVENTION DE LA STE ANONYME IMMOBILIÈRE D'ÉCONOMIE MIXTE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Logements
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.030] - FORT DU CHAY - OPTION ACCORDÉE À LA SOCIÉTÉ OFIVALMO POUR ÉTUDE HÔTELIÈRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.031] - GOLF ACQUISITION DE TERRAINS POUR ÉCHANGE AVEC L ONF

Rubrique : Golf
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.032] - ASSURANCE INCENDIE DU GOLF AVENANT N°1

Rubrique : Golf
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.033] - ASSURANCE INCENDIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX (AVENANT À LA POLICE N)33620560) (AVENANT N°8) CLASSES PRÉFABRIQUÉES AU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.034] - CAREL CONTRAT DE LOCATION D'UNE MACHINE A DESSINER BENSON

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.035] - ECOLE MATERNELLE LOUIS BOUCHET CONSTRUCTION D'UNE CINQUIÈME CLASSE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.036] - ASSIGNATION DE LA VILLE DE ROYAN DEVANT LE TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE DE SAINTES REQUÊTE DE M LAFORGUE DÉSIGNATION DE DEUX AVOCATS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.037] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES ROC MOTO

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.038] - COMPLEXE TOURISTIQUE DE FONCILLON TRAVAUX DE REMISE EN ÉTAT DE LA PISCINE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA SEMIPAR

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.039] - EXPLOITATION DE L'ÉTABLISSEMENT "LE LIDO" BD FRÉDÉRIC GARNIER AVENANT N°6 (MME GUIENNET)

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.040] - TRANSFERT DE L'EXPLOITATIONN DU CENTRE ÉQUESTRE À LA SEMIPAR PROTOCOLE D'ACCORD

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.041] - GARANTIE D'EMPRUNT DE 420 000 F AU PROFIT DE LA SEMIPAR POUR LES TRAVAUX DU BÂTIMENT DES ADMINISTRATIONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.042] - PRÊT D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉ 1983 PRÊT DE 1 500 000F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.044] - AVENANT AU BAIL POUR LA LOCATION D'UN TERRAIN AU GROUPEMENT ROYANNAIS DES SCOUTS DE FRANCE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.045] - VERSEMENT D'HONORAIRES DE LA SEMIPAR À LA VILLE POUR LA MAITRISE D'OEUVRE DE TRAVAUX RÉALISÉS PAR LES SERVICES TECHNIQUES (PERSONNE DES SERVICES TECHNIQUES)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.046] - CLASSEMENT DE LA VILLE DE ROYAN DANS LA CATÉGORIE DÉMOGRAPHIQUE DES VILLES DE 40 À 80 000 HABITANTS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.029] - PORT DU CHAY OPTION ACCORDÉE À LA STE OFIVALMO POUR ÉTUDE HOTELIÈRE

Rubrique : Port
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.043] - SUBVENTIONS 1983 ALLOUÉES AUX SOCIÉTÉS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.001] - VENTE DE L'HÔTEL CONTI (EX-CENTRE DES IMPÔTS) ANGLE BD DU 5 JANVIER ET RUE PASTEUR

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/01/1983
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