Les délibérations du Conseil Municipal

[83.082] - RENTRÉE SCOLAIRE 1983-84 ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRÉ EFFECTIFS SCOLAIRES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.083] - TRAVAUX DE DÉFENSE CONTRE LA MER 1983 OUVRAGES DE FONCILLON - DEMANDE D'INSCRIPTION DE LA VILLE AU PROGRAMME ET DÉCISIONS MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°5

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.084] - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVE DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE STE MARIE ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.085] - COMITÉ D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ COMMUNAL - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS (COMPLÉMENT À LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 1983)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.086] - PLAN NAUTIQUE DÉPARTEMENTAL PROGRAMME 1983 DEMANDE DE SUBVENTION ET MODIFICATION DE CRÉDITS N°4

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.087] - VIREMENT DE CRÉDIT EXERCICE 1983 N°2

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.088] - EXERCICE 1983 VIREMENT DE CRÉDIT N°3

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.089] - DOTATION POUR LE GRAND PRIX DU JUMPING INTERNATIONAL DE ROYAN LES 16 17 ET 18 JUILLET PROCHAIN

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.090] - V.R.D. REMPLACEMENT DU MATÉRIEL D'ENTRETIEN DU RÉSEAU EAUX PLUVIALES ACQUISITION D'UN ÉQUIPEMENT COMBINÉ MARCHÉ SOCOFREN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.091] - VOIRIE ACQUISITION D'UN CAMION SUPPORTANT LE MATÉRIEL D'ENTRETIEN DU RÉSEAU MARCHÉ SO.RO.VI

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.092] - URBANISME ET CONSTRUCTION IMMEUBLE ANCIEN CENTRE DES IMPÔTS CONVENTION DE LOCATION AU PROFIT DE MME GENDREAU

Rubrique : Baux
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.093] - CAREL FOURNITURE ET INSTALLATION D'U LABORATOIRE DE LANGUES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.048] - ELECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE DIVERS ORGANISMES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/03/1983
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[83.049] - COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/03/1983
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[83.050] - SOCIÉTÉ ANONYME IMMOBILIÈRE D'ÉCONOMIE MIXTE DE LA VILLE DE ROYAN (S.A.I.E.M.) DÉSIGNATION DU PRÉSIDENT

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/03/1983
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[83.051] - MAIRE ET ADJOINTS ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ DE FONCTION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/03/1983
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[83.047] - FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 13/03/1983
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[83.025] - BUDGET PRIMITIF 1983 VOTE DU BUDGET 1983 PAR CHAPITRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.026] - FIXATION DES TAUX DES QUATRE TAXES DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE ANNÉE 1983

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 25/02/1983
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[83.027] - SIVOM FISCALITÉ SYNDICALE EXERCICE 1983

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 25/02/1983
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