Les délibérations du Conseil Municipal

[83.062] - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION "MARNE YEUSE ANIMATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.063] - DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME ET DÉLÉGUÉS DES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS REPRÉSENTATIVES LOCALES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.064] - SEMIPAR DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.065] - SAIEM DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.066] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU BUREAU MUNICIPAL D'ADJUDICATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.067] - SENDAS DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL (ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 1983)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.068] - FONDS SPÉCIAL GRANDS TRAVAUX PALAIS DES CONGRÈS RÉFECTION DE L'ÉTANCHÉITÉ DE LA TOURIER TERRASSE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.069] - AVENUE DE PONTAILLAC RÉFECTION DE LA COUCHE D'USURE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.070] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES CENDRILLES PROJET DE CONVENTION

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.071] - CONCOURS DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE POUR LES ÉTUDES D'AVANT PROJET SOMMAIRE DES INFRASTRUCTURES DU LOTISSEMENT À USAGE D'HABITATION "BIRAT II"

Rubrique : Logements
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.072] - URBANISME ET CONSTRUCTION Z.A.E.C. ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M. BENHAMOU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.073] - URBANISME ET CONSTRUCTION Z.A.E.C. ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M. HAY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.074] - URBANISME ET CONSTRUCTION Z.A.E.C. ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE MELLE BUREAU ET M. PIAUD ASSOCIÉS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.075] - URBANISME ET CONSTRUCTION CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE MME RACINE RUE DES FOUGÈRES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.076] - URBANISME ET CONSTRUCTION CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE M CURAUDEAU RUE DES CENDRILLES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.077] - URBANISME ET CONSTRUCTION CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE M SALMIERI ALLÉE DES GLYCINES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.078] - URBANISME ET CONSTRUCTION CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE M MOULINEAU ALLÉE DES FURETS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.079] - URBANISME ET CONSTRUCTION CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ME DUPLESSIS 59 RUE DU PHARE ST PIERRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.080] - SUBVENTION POUR CLASSES VERTES DE L'ÉCOLE MAINE GEOFFROY ET L'ÉCOLE DE L'YEUSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.081] - CLASSEMENT DE LA ROCADE INTERCOMMUNALE DANS LA VOIRIE DÉPARTEMENTALE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/04/1983
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