Les délibérations du Conseil Municipal

[83.110] - R.O.C. TENNIS COUPE GALÉA DU 9 JUILLET AU 17 JUILLET 1983 AU GARDEN EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.111] - BUDGET PRIMITIF 1983 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.112] - COMPTE FINANCIER 1982 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.113] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L'AÉRODROME DE ROYAN APPLICABLES AU 6 JUIN 1983

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.114] - SINISTRE DE L'IMMEUBLE CONTI NOMINATION DE L'EXPERT DE LA VILLE ET ACCEPTATION DE L'INDEMNITÉ PROVISOIRE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.115] - MODIFICATION CONCERNANT LES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DU BUREAU D'AIDE SOCIALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.116] - FONCTIONNEMENT D'UN G.A.P.P. À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DE L'YEUSE (GROUPE D'AIDE PSYCHO-PÉDOLOGIQUE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.117] - CENTRE DE LOISIRS - ÉTÉ 1983 - ECOLE MATERNELLE DE L'YEUSE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.103] - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.103] - ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES (BUDGET PRINCIPAL)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.052] - PRÊT D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1983 PRÊT DE 1 320 000F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR LE BUDGET ANNEXE DU PORT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.053] - PRÊT D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1983 (PRÊT DE 2 840 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.054] - BUDGET DE L'EXERCICE 1982 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.055] - RÉALISATION DU BÂTIMENT DES ADMINISTRATION AU PORT 'DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT N°1 BUDGET ANNEXE DU PORT 1983 ET CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES MODALITÉS DU PRÊT PAR LA SEMIPAR

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.056] - TARIF DU CAMPING MUNICIPAL A COMPTER DU 1ER JUIN 1983

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.057] - GRAND CASINO DE ROYAN PROJET DE CONVENTION AVEC M BENZIT

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.058] - AÉRODROME DE ROYAN MODALITÉS D'EXPLOITATION

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.059] - BAIL AU C.I.O. INDEXATION DU LOYER 1983

Rubrique : Baux
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.060] - LIVRETS DE CAISSE D'ÉPARGNE À LA NAISSANCE PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/04/1983
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[83.061] - DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITÉ DE DIRECTION DU SYNDICAT D'INITIATIVE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/04/1983
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