Les délibérations du Conseil Municipal

[83.122] - CARREL TARIFS DU DÉPARTEMENT INFORMATIQUE APPLICABLES AU 1ER JUILLET 1983

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 27/06/1983
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[83.123] - SURVEILLANCE DES PLAGES CONVENTION VILLE/SNSM PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 27/06/1983
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[83.124] - URBANISME ET CONSTRUCTION EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PROPRIÉTÉ COTRAU MICHEL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/06/1983
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[83.125] - Z.A.E.C. ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M BROUAGE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/06/1983
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[83.094] - DÉSIGNATION DE ME MERCIER AVOCAT - ASSIGNATION EN RÉFÉRÉ AÉRO-CLUB C/PARA-CLUB ET VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.095] - AÉRODROME CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC DIVERS UTILISATEURS

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.096] - AÉRODROME DE ROYAN PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA DIRECTION RÉGIONALE DE L'AVIATION CIVILE (DRACSO)

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.097] - INFORMATIQUE CONTRAT A PASSER AVEC M TRICARD POUR LA CONSTITUTION DU DOSSIER COMPLET D'APPEL D'OFFRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.098] - CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.099] - CONVENTION AVEC LE CENTRE D'ADAPTATION ET DE RÉADAPTATION AU TRAVAIL D'ARVERT (C.A.R.T.)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.100] - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES (BUDGET ANNEXE DU PORT)

Rubrique : Port
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.101] - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES (BUDGET ANNEXE DU CAREL)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.102] - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES (BUDGET PRINCIPAL)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.101] - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES (BUDGET PRINCIPAL)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.104] - ALIÉNATION DE MATÉRIEL DU SERVICE DES JARDINS ET DÉCISION MODIFICATIVE N°6

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.105] - PORT DE ROYAN TARIFS 1983 ADDITIF A LA DCM DU 26/11/82

Rubrique : Port
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.106] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS AU DÉPUTÉ MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.107] - INSTALLATION ET EXPLOITATION DE CABINES TÉLÉPHONIQUES SUR LA VOIE PUBLIQUE

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.108] - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'ASSDEROS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/06/1983
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[83.109] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A PLUSIEURS SOCIÉTÉS SPORTIVES - CRÉDITS RÉSERVÉS DU BUDGET PRIMITIF 1983

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/06/1983
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