Les délibérations du Conseil Municipal

[83.127] - AFFAIRE FÉLIX C/VILLE DE ROYAN - DÉSIGNATION DE ME CELICE AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.128] - DOMAINE DU LOGIS DE VAUX SUR MER - PROJET DE CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE POUR PERSONNES AGÉES

Rubrique : Logements
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.129] - PUBLICITÉ CRÉATION D'UN GROUPE DE TRAVAIL

Rubrique : Divers
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.130] - INFORMATIQUE AVENANT AU CONTRAT SIGNÉ AVEC M.TRICARD POUR LA CONSTITUTION DU DOSSIER COMPLET D'APPEL D'OFFRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.131] - ACQUISITION DE LA COLONIE DE VACANCES DE LA VILLE DE CRÉTEIL RUE HENRI DUNANT À ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.132] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS ASSISTANCE MÉTÉOROLOGIQUE CONVENTION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.133] - ZAC DE LA MÉTAIRIE COMPTE RENDU ANNUEL ET BILAN ACTUALISÉ AU 1 ER JANVIER 1983

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.134] - BIRAT II PROJET DE LOTISSEMENT DOSSIER DE CONCESSION VILLE/SEMDAS

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.135] - Z.A.E.C. ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M JARRIAULT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.136] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIERIE LE VIVIER M. DAVID

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.137] - DROITS DE PORT REDEVANCE D'ÉQUIPEMENT DU PORT DE PÊCHE

Rubrique : Port
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.138] - VERSEMENT D'HONORAIRES DE LA SEMIPAR À LA VILLE POUR LA MAITRISE D'ŒUVRE DE TRAVAUX RÉALISÉS PAR LES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.139] - GLOBALISATION 1984 EMPRUNT DE 1 000 000F AU TITRE D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉ 1984 (PISCINE DE FONCILLON)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.140] - GLOBALISATION 1984 EMPRUNT DE 1 300 000F AU TITRE D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉ 1984 (PISCINE DE FONCILLON)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.141] - GLOBALISATION 1984 EMPRUNT DE 750 000F AU TIRE D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNT GLOBALISÉ 1984 (ACQUISITION D'UNE DRAGUE)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.142] - PORT DE COMMERCE SUPPRESSION DES DROITS DE PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 17/08/1983
Registre : / Page :

[83.118] - VENTE DE L'HOTEL CONTI (EX CENTRE DES IMPOTS) ANGLE BD DU 5 JANVIER ET RUE PASTEUR À MME BEBIEN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/06/1983
Registre : / Page :

[83.119] - ASSIGNATION DE LA S.A. DES CASINOS CONTE LA VILLE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS - DÉSIGNATION D'U AVOCAT ME DUCROS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 27/06/1983
Registre : / Page :

[83.120] - SUBVENTION A L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME (ANIMATION 83)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/1983
Registre : / Page :

[83.121] - RUE DE LA GLACIÈRE ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 27/06/1983
Registre : / Page :