Les délibérations du Conseil Municipal

[83.166] - CONSTITUTION D'UN GROUPE DE RÉFLEXIONS SUR LE PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.167] - COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DU CENTRE SOCIAL - DÉSIGNATION DES MEMBRES ÉLUS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.168] - GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE L'ÉGLISE ÉVANGÉLIQUE DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.169] - CRÉATION D'UN CHEMIN DE FER TOURISTIQUE DE LA SEUDRE MAITRISE D'OUVRAGE DU S.I.V.O.M. PRESQU'ILE D'ARVERT COTE DE BEAUTÉ

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.170] - PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.171] - SUBVENTION A L'ASSOCIATION "ANIMATION ROYAN"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.172] - TRAVAUX DÉCONCENTRÉS PROGRAMME 1984 C.E.S. "LA TRILOTERIE" REMISE EN ÉTAT DE L'ÉTANCHÉITÉ DE LA TOITURE TERRASSE DU PRÉAU

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.173] - TRAVAUX DÉCONCENTRES PROGRAMME 1984 C.E.S. EMILE ZOLA REMPLACEMENT DE CHAUDIÈRE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.174] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ RYBA DANIEL ALLÉE DES FURETS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.147] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZONE D'INTERVENTION FONCIÈRE EXERCICE DE DROIT DE PRÉEMPTION PROPRIÉTÉ CHANUT 211 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/09/1983
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[83.148] - GROSSES RÉPARATIONS SCOLAIRES PROGRAMME 1984

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/09/1983
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[83.149] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS AU DÉPUTÉ MAIRE MODIFICATION DE LA DCM DU 3/6/83

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/09/1983
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[83.150] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/09/1983
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[83.151] - ECOLE MATERNELLE MAINE GEOFFROY CONSTRUCTION D'UNE 5EME CLASSE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/09/1983
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[83.152] - ECOLE ÉLÉMENTAIRE YEUSE CONSTRUCTION D'UNE CLASSE SUPPLÉMENTAIRE DESTINÉE AU GAP

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/09/1983
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[83.143] - CRÉATION D'UNE COMMISSION EXTRA MUNICIPALE DE L'EMPLOI DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 13/09/1983
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[83.144] - AUDIT DE LA SEMIPAR PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DES HONORAIRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 13/09/1983
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[83.145] - GLOBALISATION 1984 EMPRUNT DE 1 400 000F AU TITRE D'ACOMPTE SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉ 1984 (LOGIS DE VAUX)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/09/1983
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[83.146] - URBANISME ET CONSTRUCTION LOTISSEMENT BIRAT II CONSTRUCTION D' UN CENTRE DE SECOURS CONVENTION SEMDAS

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 13/09/1983
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[83.126] - FORT DU CHAY ALIÉNATION DU TERRAIN RÉSERVÉ À LA CONSTRUCTION D'UN HÔTEL AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ OFIVALMO

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/08/1983
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