Les délibérations du Conseil Municipal

[83.188] - LOTISSEMENT BIRAT II

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.189] - LOTISSEMENT BIRAT II CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SECOURS CONVENTION SEMDAS INDEMNITÉ AU LAURÉAT DU CONCOURS

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.190] - COLLECTE DES DÉCHETS URBAINS, EXPLOITATION DE LA DÉCHARGE CONTRÔLÉE - AVENANT N°2 AU MARCHE NICOLLIN

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.191] - Z.A.E.C. ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M MOONEN JEAN JACQUES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.192] - CONTRAT DE VALORISATION DES STATIONS TOURISTIQUES ANCIENNES

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.193] - ETUDE ET RÉALISATION D'UN BÂTIMENT RELAIS PRÉ AFFECTÉ AUX PAPETERIES DE L'OUEST

Rubrique : Divers
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.194] - DÉGÂTS SUR LES PILES DE PROTECTION DE LA CALE DES BACS TRAVAUX CONFIÉS À LA SEMIPAR DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.153] - EQUIPEMENT EN MATÉRIEL INFORMATIQUE ET PROGRAMMES DOSSIER D'APPEL D'OFFRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.154] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°7 EXERCICE 1983

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.155] - GROUPE SCOLAIRE MAINE GEOFFROY - RECONSTRUCTION DE 4 CLASSES À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.156] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER SOCIO-ÉDUCATIF DU COLLÈGE LA TRILOTERIE (MICRO INFORMATIQUE)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.157] - PERMANENCE D'ACCUEIL INFORMATION ORIENTATION PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.158] - ROC MOTO -EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES POUR LE MOTO-CROSS DU 21 AOUT 1983

Rubrique : Divers
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.159] - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES SPORTIVES - EXERCICE 1983

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.160] - AFFAIRE FRANÇAISE - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT ME DUCROS DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.161] - SUBVENTION 1983 À L'A.P.M.C. COMPLÉMENT DE 20 000F

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.162] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ CHEVALIER JP ALLÉE DES THUYAS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.163] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ GAUTRET KLÉBER ALLÉE DES FURETS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.164] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M RICHARD CLAUDE ET COQUET MARCEL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/11/1983
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[83.165] - CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE DE LA VOIE ET DESSERTE PARKINGS ET ESPACES LIBRES DU LOTISSEMENT DESTRUEL SIS ALLÉES DES FRÈNES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 23/11/1983
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