Les délibérations du Conseil Municipal

[84.016] - PERSONNEL MUNICIPAL PROTECTION SOCIALE DES AGENTS NON TITULAIRES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.017] - SEMIPAR _ TRANSFERT D'UN EMPRUNT POUR FINANCEMENT DES TRAVAUX DU PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.018] - RELAIS DE TRÉSORERIE PROPOSE PAR LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATION - TRAVAUX PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.019] - SYNDICAT D'INITIATIVE DE ROYAN - AVANCE SUR SUBVENTION 1984

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.020] - SEMIPAR - FINANCENT DES TRAVAUX PISCINE DE FONCILON

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.021] - TRANSFERT DES EMPRUNTS DE LA SEMIPAR À LA VILLE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.022] - BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DEMANDE DE SUBVENTION POUR ACHAT DE MATÉRIEL INFORMATIQUE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/01/1984
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[83.175] - PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.176] - RECRUTEMENT PAR L'APMC À PARTIR DU 1ER JANVIERS 1984 D'UN ANIMATEUR CULTUREL

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.177] - AFFAIRE VULTAGGIO C/VILLE DE ROYAN - DÉSIGNATION DE MAITRE DUCROS AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.178] - ASSIGNATION DE LA VILLE DE ROYAN DEVANT LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINTES PAR MONSIEUR LAFORGUE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.179] - RETRAIT DE LA GESTION DES PLAGES A LA SEMIPAR À COMPTER DU 1ER JANVIER 1984

Rubrique : Plages
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.180] - GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE L'ÉGLISE EVANGÉLIQUE DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.181] - BÂTIMENT DE LA VEDETTE DES DOUANES

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.182] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME AVANCE SUR SUBVENTION 1984

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.183] - ECOLE DE MUSIQUE DE ROYAN AVANCE SUR SUBVENTION 1984

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.184] - AVANCE SUR SUBVENTION ORDINAIRE 1984 À L'ASSOCIATION MARNE YEUSE ANIMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.185] - BUDGET PRIMITIF 1984 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.186] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION ROYAN VACANCES JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/12/1983
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[83.187] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE AÉRÉ DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/12/1983
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