Les délibérations du Conseil Municipal

[84.033] - Z.A.E.C. PRIX D'ALIÉNATION DES TERRAINS

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.034] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PROPRIÉTÉ MME ROBIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.035] - LOCATION DU BAR RESTAURANT DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS APPLICATION DU DROIT D'ENTRÉE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.036] - ASSOCIATION A L'ÉLABORATION DU P.O.S. DE LA COMMUNE DE ST GEORGES DE DIDONNE

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.037] - GARANTIE DE LA VILLE SUR UN ÉVENTUEL DÉFICIT DE GESTION DE LA RPA DU LOGEMENT DE VAUX (RÉSIDENCE POUR PERSONNES ÂGÉES) PAR LE B.A.S.

Rubrique : Logements
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.001] - CRÉATION D'UN EMPLOI SPÉCIFIQUE DE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR LA REVALORISATION DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.002] - COMMISSION CONSULTATIVE DÉPARTEMENTALE POUR LE CENTRE DE FORMATION DES PERSONNELS COMMUNAUX DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D'UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT

Rubrique : Divers
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.003] - ANNULATION DE LA DCM DU 23 NOVEMBRE 1983 CONCERNANT L'EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES EN FAVEUR DU ROC MOTO

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.004] - COMMISSION EXTRA MUNICIPALE POUR LE 3 EME ÂGE DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.005] - VOUTES DU PORT MODIFICATION DE L'ART 2 DU CAHIER DES CHARGES PASSE ENTRE LA SEMIPAR ET LES OCCUPANTS DES VOUTES DU PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.006] - ACQUISITION D'UN TERRAIN SITUÉ EN RÉSERVE N°17 DU P.O.S.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.007] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION D'UN TERRAIN EN ÉCHANGE DE TRAVAUX DE TERRASSEMENTS CONVENTION S.A.T.P. DAVID

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.008] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M TESSIER À LA ROBINIÈRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.009] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIERIE PROPRIÉTÉ CONSTANT MICHEL ALLÉE DES LORIOTS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.010] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ HELFORTH PHILIPPE AV D HEDDE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.011] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ BIBARD 22 RUE DES CENDRILLES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.012] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ RENAUD YVES ALLÉE DES OEILLETS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.013] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIERIE PROPRIÉTÉ S.C.I. RENARDIÈRE RUE DES RENARDS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.014] - PRIME DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT 1983 PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/01/1984
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[84.015] - STATUT DES COMMUNES TOURISTIQUES - PROJET DE CHARTE NATIONALE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 27/01/1984
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