Les délibérations du Conseil Municipal

[84.039] - FIXATION DES TAUX DES QUATRE TAXES DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE ANNÉE 1984

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/03/1984
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[84.040] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉ 1984 PRÊT DE 6 905 000F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/03/1984
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[84.041] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1984 (PRÊT DE 3 000 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/03/1984
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[84.042] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ ROERRICK RUE DES RULLAS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/03/1984
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[84.043] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ DE MR BONNIN RUE DES RULLAS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/03/1984
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[84.044] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ MR MARINO JACQUES 135 RUE DE LA ROCHE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/03/1984
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[84.045] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M REIGNIER RUE BEL AIR

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/03/1984
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[84.046] - DÉGÂTS AUX OUVRAGES DE PROTECTION DE LA CALE DES BACS AU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/03/1984
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[84.047] - REGROUPEMENT DES SERVICES TOURISTIQUES DE LA VILLE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 29/03/1984
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[84.048] - VOIRIE PROGRAMME 1984 DÉVOLUTION DE TRAVAUX

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/03/1984
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[84.023] - SEMIPAR DÉSIGNATION DE DEUX ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.024] - S.I.V.O.M. FISCALITÉ SYNDICALE EXERCICE 1984

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.025] - PARTICIPATION COMMUNALE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ECOLE STE MARIE ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.026] - AVANCES SUR SUBVENTIONS 1984 - ANIMATION-ROYAN JEUNESSES MUSICALES DE FRANCE R.I.E.N.A. (RENCONTRES INTERNATIONALES DE L'ENVIRONNEMENT ET LE LA NATURE)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.027] - EXORATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES - ROC MOTO

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.028] - MARCHÉ CENTRAL - ORGANISATION DU MARCHE NON SÉDENTAIRE - SAISON 1984

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.029] - ATTRIBUTION DES EMPLACEMENTS POUR LES JEUX ET MANÈGES AUX ABORDS DE L'AUDITORIUM - SAISON D'ÉTÉ 1984

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.030] - SEMDAS - LOTISSEMENT BIRAT II - GARANTIE COMMUNALE POUR UN EMPRUNT DE 3 500 000F

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.031] - LOCATION BÂTIMENT "LA JABOTIÈRE SUR L'ESPACE DE PONTAILLAC ADJUDICATION DU DROIT D'ENTRÉE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/03/1984
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[84.032] - ETUDES D'AMÉNAGEMENT DU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 09/03/1984
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